OPH VAL DE BERRY

1 - Approbation du PV du CA du 12 juin 2026

10 - Modif RI CALEOL

11 - OB 2027

12 - Clôture opérations

13A - RAO et plan fi. Réha thermique 149 logts Bourges

13B - RAO et plan fi. Reprise réseaux Avord

14 - Pénalités retard - Bourges réha. 143 logts 3S Satellite

15 - Plan fi. Acquisition 23 logts CDC Habitat

16 - Modif. plan fi. Démolition 50 logts La Guerche

18 - QD - Relevé décisions Bureau du 7 septembre 2026

2 C - Fonctionnement organisme - Composition Bureau

2 D - Fonctionnement organisme - Désignation Vice-Président

2 E - Fonctionnement organisme - Composition CAO et Commission des Marchés

2 F - Fonctionnement organisme - Composition CALEOL

2 G - Fonctionnement organisme - Représentants VDB à SAC

2 H - Fonctionnement organisme - Représentants VDB à Ysalia

3 - Autorisation lancement AO avec SAC

4 - RIFSEEP

5 - Avancement grade - promotions internes

6 - Tableau des effectifs au 15 septembre 2026

7A - Vente logt vacant - 37 rue Ribaud VZ

7B - Vente logt vacant - 14 rte de Chatillon St Flo

8 - Résidence Plaimpied - Signature convention Bourges Judo

9 - CALEOL - Bilan 2025

2 B - Fonctionnement organisme - Election du président

2 A - Fonctionnement organisme - Installation des nouveaux membres

9 - Autorisation signature avenant - St Florent sur Cher - Maison de santé

1 - Approbation du PV du Bureau du 22 juin 2026

10 - RAO et plan financement - Remplacement chauffage 40 logts Lamerville Bourges

11 - Convention APLEAT ACEP Le Loccal - St Amand

12 - Convention CPA - Projet cadre de vie et animation locale quartier Nord Bourges

13 - Convention Faisons vivre le sport dans les quartiers St Amand

14A - Qestions diverses - Situation de l'association Tivoli - Bourges

14B - Qestions Diverses - Foncier - Acquisition parking et local CESAL à Bourges

2 - Marchés - Autorisation lancement marché - Renouvellement progiciel Prem

3 - Litiges - Autorisation signature protocole transactionnel - surcoût chauffage Aéroport

4 - Foncier - Acquisition - Régularisation foncière et servitude St Amand

5A - Servitude - Projet construction 40 logts au Bon Pasteur Bourges

5B - Servitude - Régularisation foncière allée Cavalière Bourges

6A - Vente HLM - logt occupé - St Amand 68 Place Jacques Brel

6B1 - Vente HLM - logt vacant - La Guerche 10 rue des Bouvreuils

6B2 - Vente HLM - logt vacant - St Amand 43 rue Baclée

6B3 - Vente HLM - logt vacant - Mareuil 18 rue de l'Europe

7 - Pénalités -Marché ascenseurs et système fermeture motorisé

8A - Autorisation lancement consultation- Marché DPE

8B - Autorisation lancement consultation - Marché nettoyage locaux administratifs

9 - Autorisation signature avenant - St Florent Maison de santé

Marché de travaux - Construction Neuve de logements collectifs - Rue Théophile Lamy et Barbès - BOURGES Lot n°13 Electricité Titulaire : TECHNIC ELEC Numéro de marché : 2025-047

IX - CONVENTION DE LOCATION D'EMPLACEMENT

I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU BUREAU DU 27 AVRIL 2026

X - SIGNATURE CONVENTION CARSAT

XI - CONVENTION PARTENARIALE AVEC L'ASSOCIATION E'LEVE-TOI?

XII ? QUESTIONS DIVERSES? A.?MARCHE DE TRAVAUX ? REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES 2026

XII ? QUESTIONS DIVERSES? B.?MARCHE DE TRAVAUX ? REFECTION DE 15 TOITURES TERRASSES, 2 TOITURES ARDOISES, 40 TOITURES DE JARDINS D'HIVER SUR 2 COMMUNES DU DEPARTEMENT DU CHER

XII ? QUESTIONS DIVERSES C.?MARCHE DE TRAVAUX ? REMPLACEMENT DE VMC 2026

XII ? QUESTIONS DIVERSES D.?RESIDENCE DOMOTISEE DE ST MARTIN D'AUXIGNY : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE

II ? LITIGES? A.?AUTORISATION D'ESTER/DEFENSE EN JUSTICE : 1.?DOSSIER DEMANDE DE LOGEMENT

II ? LITIGES? A.?AUTORISATION D'ESTER/DEFENSE EN JUSTICE : 2.?DOSSIER PROPRIETAIRE RIVERAIN AEROPORT

II ? LITIGES B.?AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

II ? LITIGES C.?SUIVI DES DOSSIERS LITIGES

III ? FONCIER? A.?ECHANGE FONCIER : VILLE DE BOURGES MANSARD

III ? FONCIER? B.?SERVITUDE : RUE FELIX CHEDIN

III ? FONCIER? C.?VENTE : VIERZON CESSION ESPACES PUBLICS ET TRANSFORMATEUR

IV - VENTE HLM? A.?VALIDATION D'UNE VENTE D'UN LOGEMENT VACANT : AVORD 1 RUE DES BERGERONNETTES

IV - VENTE HLM? B.?VALIDATION D'UNE VENTE D'UN LOGEMENT OCCUPE : 1.?BOURGES 21 RUE JACQUES CARTIER

IV - VENTE HLM B.?VALIDATION D'UNE VENTE D'UN LOGEMENT OCCUPE : 2.?VIERZON 85 RUE GASTON CORNAVIN

IV - VENTE HLM B.?VALIDATION D'UNE VENTE D'UN LOGEMENT OCCUPE : 3.?VIERZON 61 RUE FELIX PYAT

V - RESULTAT D'APPEL D'OFFRES? A.?MARCHE D'ENTRETIEN TOITURES TERRASSES

V - RESULTAT D'APPEL D'OFFRES? B.?MARCHE DE VERIFICATION ET D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE SECURITE INCENDIE

VI - RESULTAT D'APPEL D'OFFRES ET PLAN DE FINANCEMENT ?- MARCHE DE TRAVAUX REHABILITATION LMNQZ ? BOURGES

VII - AUTORISATION LANCEMENT D'OPERATION ? A.?CONCEPTION REALISATION ? REHABILITATION THERMIQUE DE 142 LOGEMENTS CITES 3018-3019-0059-0078 (SUIVANT PSP 2026)

VII - AUTORISATION LANCEMENT D'OPERATION ? B.?CONCEPTION REALISATION ? REHABILITATION THERMIQUE DE 189 LOGEMENTS ? CITES 106-481-3041 (SUIVANT PSP 2026)

VIII - DESIGNATION MAITRE D'?UVRE ET AUTORISATION LANCEMENT APPEL D'OFFRES TRAVAUX? MARCHE DE TRAVAUX ? REHABILITATION DE 149 LOGEMENTS ? BATIMENT FS GF GROUPE 3035

IX - CONVENTION DE LOCATION D'EMPLACEMENT

Approbation PV CA du 3 avril 2026

BOURGES AEROPORT - ETUDES URBAINES DEMOLITION

Autorisation lancement consultations -appels téléphoniques astreinte

Autorisation lancement consultations - télésurveillance

BOURGES RESIDENCE ETUDIANTE VEFA LINKCITY

Participation au FSL 2026

ANV

Etat PRP

Emprunts

Rapport de gestion 2025

Rapport CAC

Décision modificative budget 2026

Easyquorum remarque preliminaire

Convention CEE

Avenant au protocole CGLLS

Rapport activité 2025 VDB

Relevé décisions Bureau 27 avril 2026

Indemnisation des administrateurs

Modification Bureau et CAO

Avenant groupe TVA

Avenant convention domicilation

Bilan annuel convention reglementée

Intéressement

Marché - réglement des achats

Assurance LNA

1 - Approbation du PV du Bureau du 9 mars 2026

10B - QD - Foncier - Convention occupation et autorisation trx Ville de Bourges

2 - Expérimentation visant à la mise à disposiiton de vélos pro.

3A - Vente logt vacant - Vesdun 2 rue du Grand Meaulnes

3B - Vente logt occupé - Avord 7 rue des Bergeronnettes

4 - Foncier - Vente parcelle à la ville de Bourges

5A - RAO - Nettoyage locaux collectifs et administratifs - Bourges Nord

5B - RAO - Entretien espaces verts

5C - RAO - Electricité communs 2026

6A - RAO et plan financement - Mises aux normes électriques - phase 2

6B - RAO et plan financement - Réha thermique 52 logts VZ Louise Michel

6C - RAO et plan financement - Installation PAC Foyer Jean Rodhain St Doulchard

7 - Désignation MOE - Reconstruction pavillon Baugy

8 - Convention partenariat VDB-Initiative Cher

9 - Convention partenariat VDB - EPIDE

20 - Engagement démarche élaboration CUS

1 - Approbation du PV du CA du 5 décembre 2025

10 - Transfert temporaire Agence Bourges Nord

11 - Liste marchés notifiés 2025 VDB

12 - Liste marchés notifiés 2025 SAC

13 - Politique achats 2026 SAC

14 - Autorisation lancement marché gestion documentaire

16 - Autorisation lancement opération - réha. thermique 174 logts

17 - Etat PRP

18 - ANV

19 - Résultats enquête satisfaction

2 - Installation d'un nouvel administrateur

21 - Emprunts - situation au 15 février 2026

3 - Représentations diverses VDB - CLSPD

4 - Relevé décisions Bureau du 5 janvier-2 février-9 mars 2026

5 - Rapport d'activité 2025 associations locataires

6 - CAUE du Cher - Adhésion 2026

7 - Bilan activité 2025 CCL

8 - Autorisation délégation signature du DG au DSI

9 - RIFSEEP

1 - Approbation du PV du Bureau du 02

2 - Adhésion au Club Agglobus Pro

3A - Désignation MOE et lancement travaux - réfection toitures terrasses...

3B - Désignation MOE et lancement travaux - Travaux Ad'ap tranche 4

4 - Plan financement prévisionnel - Acquisition 23 logts CDC Habitat

5A - RAO et plan financement - Réha 52 logts Louise Michel VZ

5B - PAO et plan financement - Résidentialisation Gustave Flourens VZ

5C - RAO et plan financement - Démolition 50 logts La Guerche

6A - RAO - Sortie OM et recyclables

6B - RAO - Nettoyage locaux collectifs et administratifs

7 - Modification plan financement - CN 10 logts rue Hautval Bourges

8 - Convention partenariat IUT Bourges

9A - QD - Echange foncier CH George Sand

9B - QD - Foncier - rétrocession voirie et bassin rétention d'eau Torteron

9C1 - QD - Vente logt vacant - Avord 14 rue St Exupéry

9C2 - QD - Vente logt vacant - Vierzon 61 rue Félix Pyat

9C3 - QD - Vente logt vacant - St Martin d'Auxigny 8 impasse des Reinettes

1 - Approbation du PV du Bureau du 5 janvier 2026

2A1 - Vente logt occupé- 14 rue Jean Mercier Bourges

2A2 - Vente logt occupé - 24 rue Ambroise Croizat Vierzon

2B1 - Vente logt vacant - 28 rue Ripoche Aubigny sur Nère

3A - Info désignation MOE et autorisation lancement AO travaux - Démolition St Doulchard - 7 à 13 impairs rue des Verdins

3B - Info désignation MOE et autorisation lancement AO travaux - Réha thermique 18 logts St Eloy de Gy

3C - Info désignation MOE et autorisation lancement AO travaux - Réha thermique et résidentialisation 20 logts 51 rue de Turly Bourges

3D - Info désignation MOE et autorisation lancement AO travaux -Remplacement chauffage 40 logts Lamerville Bourges

3E - Info désignation MOE et autorisation lancement AO travaux - Construction 12 logts Hardouin Mansart Bourges

3F - Info désignation MOE et autorisation lancement AO travaux - Construction 12 logts et 1 résidence commune St Florent

4 - Questions Diverses - Litiges - autorisation signature protocole transactionnel

Approbation PV du 17 septembre 2025

Autorisation de lancement de marché fourniture papier peint peinture

Résultat d'appel d'offres marchés assurances

Servitude ENEDIS rue Cornavin Vierzon

Servitude GRDF AUBIGNY

Servitude GRDF AUBIGNY

Modification plan de financement Lamerville - BOURGES

Autorisation lancement opération - AVORD

RAO et plan de financement - FONDS GAIDONS BOURGES

3A2 - Convention réglementée - mise à disposition du personnel de Val de Berry dans la SAC Actualisation des conventions de mise à disposition

Elections des représentants des locataires au Conseil d'Administration : protocole et désignation représentants de Val de Berry

1 - Approbation du PV du CA du 10.10.2025

11 - Emprunts - situation au 15/11/2025

12 - Clôtures d'opérations

13 - Budget prévisionnel 2026

16 - Etat PRP

18 - Cher Jeumina - Réduction du préavis et annulation créance

19 - Plan de concertation locative 2026-2029 - Renouvellement

2 - CAUE du Cher - Adhésion 2025

20 - Politique d'attribution et règlement intérieur de la CALEOL

21 - Convention intercommunale d'attribution Communauté de communes Coeur de France

22 - Conventions de participation en prévoyance et en complémentaire santé à compter du 01/01/2026 des agents de la FPT

23 - Mobilité durable

24 - Mise en place du forfait jours

25 - Transfert de site agence Bourges Centre - Avaricum

26 - Conditions d'attribution des indemnités allouées au personnel de Val de Berry

27 - Compte épargne-temps

28 - Questions diverses A - Modification durée d'amortissement

3 - Convention réglementée (article L 225-38° Code du Commerce) A - Convention de mise à disposition du personnel de Val de Berry dans la SAC 1 - Nouvelle convention de mise à disposition

3 - Convention réglementée (article L 225-38° Code du Commerce) A - Convention de mise à disposition du personnel de Val de Berry dans la SAC 2 - Actualisation des conventions de mise à disposition

3 - Convention réglementée (article L 225-38° Code du Commerce) B - Avenant convention d'assistance Ysalia - CESAL

4 - Elections des représentants des locataires au CA : protocole et désignation représentant Val de Berry

5 - Bilan des ventes HLM 2025 et fixation de l'objectif de vente 2026

6 - Convention - Autorisation de signature d'une convention avec le SDIS

7 - Autorisation lancement consultations A - Marché d'installation de plans d'intervention de sécurité incendie

7 - Autorisation lancement consultations B - Marché de sécurisation des toitures-terrasses - du contrôle des lignes de vie et des points d'ancrage

8 - Autorisation de lancement d'opération St-Amand-Montrond - Réalisation de 4 terrains familiaux parcelle de la Ragotte

RAO et plan de financement Marché de travaux - Bourges Avenue du Général de Gaulle - Déconstruction de 56 logements

PSP 2026-2035

Règles de gestion des admissions en non-valeur

Présentation admissions en non-valeur

Plan Solidarités : plan d'accompagnement des grands seniors et des personnes en situation de handicap

Approbation du PV du CA du 6 juin 2025

Approbation du PV du CA du 6/06/2025

Autorisation lancement marché de travaux - recouvrement des sols amiantés 2025

Résultat d'appel d'offres et plan de financement Marché de travaux - construction neuve de 36 logts - rue Théophile Lamy - Bourges

Résultat d'appel d'offres et plan de financement Marché de travaux - Réfection de 12 toitures terrasses, 2 toitures bac acier et 3 toitures ardoises sur plusieurs communes du département du Cher

Résultat d'appel d'offres et plan de financement Marché de travaux - Reprise structurelle des balcons 2025

Résultat d'appel d'offres - Travaux peinture, électricité et plomberie sur les logements et les parties communes du patrimoine

Résultat d'appel d'offres - Travaux menuiserie, interphonie, antennes et vidange sur les logements et les parties communes du patrimoine

Autorisation à poursuivre la réflexion - Bourges Aéroport Etude urbaine

Emprunts - Situation au 15/09/2025

Orientations budgétaires 2026

Etat PRP

Admissions en non valeur

Convention de partenariat 2025 entre la ville de Saint-Amand-Montrond et Val de Berry - Projet Microfolies

Convention de partenariat entre bailleurs sociaux et forces de sécurité intérieure

Installation d'un nouvel administrateur

Convention 2025 C'est Possible Autrement

Autorisation lancement marché - Fourniture papier-peint - peinture

Avancement de grade et promotion interne

Tableau des effectifs octobre 2025

Questions diverses - Convention 2025 Tivoli Initiatives

Relevé de décisions du Bureau du 17/09/2025

Avenant au protocole CG2LS

Validation des achats à intégrer dans la politique d'achat de la SAC

Autorisation lancement marché de service de télécommunication

Foncier - Cession terrain route de St Michel à Bourges (NPRU)

Litige - Limitation pénalités SENI - Marché de désinsectisation et dératisation

Autorisation de signature protocole foncier du NPNRU de Bourges

Foncier - Régularisation foncière entre la ville de Bourges - Bourges Plus et Val de Berry

Approbation du PV du Bureau du 22/01/2025

Situation de l'association "Tivoli Initiatives"

Acquisition CESAL (Locaux pédagogiques)

Foncier - Rétrocession voirie à Plaimpied-Givaudins

Foncier - Servitude GRDF à AUBIGNY

Foncier - Servitude ENEDIS à AUBIGNY

Foncier - Servitude GRDF à BOURGES

Vente de logement occupé - Les Aix d'Angillon 10 rue des Chailloux

Vente de logement occupé - Cours les Barres - 76E Résidence du Lac

Vente de logement occupé - Cours les Barres - 76G Résidence du Lac

Vente de logement occupé - St Amand 37 rue Baclée

Vente de logement vacant - Aubigny 11 rue Ripoche

Vente de logement vacant - La Chapelle St Ursin 30 Rte de Bourges

Vente de logement vacant - La Chapelle St Ursin 1 Cour Léon Paré

Vente de logement vacant - Argent s/Sauldre 13 Place du 8 Mai 1945

Vente de logement vacant - Rians 6 Rond-Point Jacques Coeur

Litiges - Signature d'un protocole d'accord transactionnel Logement 33 avenue de la Libération à Bourges

Litiges - Signature d'un protocole d'accord transactionnel Logement 27 rue des Verdins à Saint Doulchard

Autorisation de poursuivre les études Marché de travaux - Réhabilitation thermique de 20 logts - Bâtiment OD - Groupe 3046 à Bourges

Résultats d'appels d'offres - Marché de travaux - Réhabilitation thermique de 113 logts individuels - Fonds Gaidons Bourges

Résultats d'appels d'offres - Accord cadre mono attributaire - Maîtrise d'oeuvre démolitions de bâtiments

Résultats d'appels d'offres - Travaux peinture sur logements et parties communes du patrimoine de Val de Berry

Travaux de modernisation ascenseurs

Autorisation lancement consultation - AMO travaux AD'AP

Modification plans de financement prévisionnels Construction neuve de 40 logts Le Bon Pasteur Bourges

Modification plans de financement prévisionnels Construction neuve de 8logts Boulevard Jean Mermoz Bourges

7A - Autorisation d'ester en justice : dossier Fédération des OPH contre Action Logement

3 - Convention réglementée

I ? APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30 AVRIL 2025

X - SUPPRESSION DE PENALITES VIERZON - DECONSTRUCTION GUSTAVE FLOURENS

XI ? AUTORISATION DE POURSUIVRE LES ETUDES ?AVORD ? CONSTRUCTION NEUVE DE 5 LOGEMENTS INDIVIDUELS ? LES COURLIS

XII - EMPRUNTS ? SITUATION AU 15 MAI 2025

XIII - COMPTE FINANCIER 2024

XIV - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES

XV ? PARTICIPATION AU FSL ANNEE 2025

XVI - BILAN CALEOL 2024

XVII ? CONVENTIONS A.?GRAF TCM

XVII ? CONVENTIONS B.?INITIATIVES CHER

XVII ? CONVENTIONS C.?COLLECTIF ARTOU

XVIII - EVOLUTION DE LA VACANCE COMMERCIALE

XIX ? QUESTIONS DIVERSES A.?REPRESENTATION DIVERSE ? AFIPART

XIX ? QUESTIONS DIVERSES B.?CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMPAGNIE LELA

II ? BILAN CCL 2024

III - EXAMEN DES CONVENTIONS REGLEMENTEES

IV - COTISATION ADIL?

V ? VENTES DE LOGEMENTS A.?VENTES DE LOGEMENTS OCCUPES 1.?2 COUR LEON PARE A LA CHAPELLE ST URSIN

V ? VENTES DE LOGEMENTS A.?VENTES DE LOGEMENTS OCCUPES 2.?18 COUR LEON PARE A LA CHAPELLE ST URSIN?

V ? VENTES DE LOGEMENTS A.?VENTES DE LOGEMENTS OCCUPES 3.?3 ROND-POINT JACQUES C?UR A RIANS

V ? VENTES DE LOGEMENTS????? B.?VENTE DE LOGEMENTS VACANTS 1.?14 PLACE DU 8 MAI 1945 A ARGENT SUR SAULDRE

V ? VENTES DE LOGEMENTS B.?VENTE DE LOGEMENTS VACANTS 2.?45 RUE BACLEE A ST AMAND MONTROND

V ? VENTES DE LOGEMENTS B.?VENTE DE LOGEMENTS VACANTS 3.?76H RESIDENCE DU LAC A COURS LES BARRES

V ? VENTES DE LOGEMENTS B.?VENTE DE LOGEMENTS VACANTS 4.?9 ROND-POINT JACQUES C?UR A RIANS???????

VI ? FONCIER : CESSION PARCELLE ET BATIMENT A CULAN

VII ? LITIGES A.?AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE ? DOSSIER FEDERATION DES OPH CONTRE ACTION LOGEMENT?

VII ? LITIGES B.?AUTORISATION DE DEFENSE EN JUSTICE - RECOURS CONTRE PERMIS DE CONSTRUIRE PROJET VERNUSSE A BOURGES

VII ? LITIGES C - DOSSIERS EN COURS 1.?DOSSIER BERNARD PASDELOUP : ANCIEN DIRECTEUR GENERAL DE JACQUES C?UR HABITAT??????????? 2.?DOSSIER FANGEUX 3.?DOSSIER BOUET 4.?LITIGE COPROPRIETE 86 RUE EDOUARD VAILLANT A BOURGES

VIII - AUTORISATION DE LANCEMENT DE CONSULTATION ?MARCHE DE MAINTENANCE DE LA MODELISATION DU PATRIMOINE

IX - RESULTAT D'APPEL D'OFFRES A.?BOURGES - MARCHE DE TRAVAUX ? CONSTRUCTION NEUVE DE 8 LOGEMENT RUE MERMOZ

IX - RESULTAT D'APPEL D'OFFRES B.?ACCORD-CADRE ? TRAVAUX DE SECURISATION ET DE FERMETURE DE BATIMENTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS DANS LE DEPARTEMENT DU CHER

IX - RESULTAT D'APPEL D'OFFRES C.?MARCHE DE TRAVAUX ? MISES AUX NORMES ELECTRIQUES 2024 ? PHASE 1?

IX - RESULTAT D'APPEL D'OFFRES D.?MARCHE DE TRAVAUX ? DEMOUSSAGE DES TOITURES 2025

Situation de l'association "Tivoli Initiatives"

1 - Approbation PV CA du 28 février 2025

10 - Autorisation poursuite opération Mermoz

11A SORTIE DES CONTENEURS D'ORDURES MENAGERES ET DE TRI SELECTIF - Autorisation lancement consultation

11B NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNS ET DES LOCAUX ADMINISTRATIFS - Autorisation lancement consultation

11C ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Autorisation lancement consultation

11D VERIFICATION ET ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE SECURITE INCENDIE - Autorisation lancement consultation

11E MARCHES SUBSEQUENTS DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ - Autorisation lancement consultation

11F MARCHE SUBSEQUENT 2 - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE PMR DES LOCAUX (AD'AP) - Autorisation lancement consultation

12 - Autorisation réalisation projet - G. Flourens

13 - Emprunts

14 - Réduction redevance Tivoli

15 - Réduction redevance MARPA Savigny en Sancerre

16 - Report d'échéances redevance MARPA la Chapelle d'Angillon

17 - ANV

18 - Etat PRP

19 - Adulte relais Bourges Régie Services

2 - Rapport d'activité 2024 VDB

20 - Parcours Gagnant APLEAT-ACEP

21 - Manufacture des arts numériques

22 - Rapport dossiers personnel support électronique

3 - Rapport activité assoc. loc

4 - Modif RI et Indemnisation administrateurs

5 - Liste des marchés notifiés SAC 2024

6A - Vente logement vacant AVORD

6B - Vente logement vacant ARGENT SUR SAULDRE

7 - Foncier - Servitude Enedis

8 A - MARCHE DE TRAVAUX - REMPLACEMENT DE CONVECTEURS 2024 - RAO et plan financement

8 B - MARCHE DE TRAVAUX - CREATION VMC 2024- RAO et plan financement

8 C - MARCHE DE TRAVAUX - REHABILITATION DE 168 LOGEMENTS COLLECTIFS. BATIMENTS H I J K - BOURGES - RAO et plan financement

9 - Autorisation poursuite études - Mansart

Approbation du PV du CA du 06/12/2024

Autorisation de poursuite d'études + plans de financement Vierzon Louise Michel - réhabilitation thermique de 39 pavillons et 2 bâtiments collectifs de 14 logements

Autorisation de poursuite d'études + plans de financement Bourges Val d'Auron - Résidence Candide - réhabilitation de 102 logements

Autorisation de poursuite d'études + plans de financement Bourges - bâtiments LMNQZ - réhabilitation de 197 logements

Autorisation de poursuite d'études + plans de financement Bourges - Bâtiments FS GF - réhabilitation de 149 logements

RAO + plan de financement Marché de travaux - remplacement des menuiseries extérieures 2024

Emprunts - situation au 31 janvier 2025

Réhabilitation multi-composants Durée d'amortissement du composant structure

Décision modificative du budget 2024_01

Remise de loyer Cher Jeumina

Adaptation du logement social - signature d'une convention d'attribution d'une subvention par la CARSAT

Mobilisation de logements au profit des publics accompagnés par les services de l'aide sociale à l'enfance et le centre départemental de l'enfance et de la famille

Enquête triennale de satisfaction des locataires Groupement de commande USH CVDL

Questions diverses Marché de travaux - réhabilitation de 81 logts rue Daniel Mater, Cour Morogues, avenue Marx Dormoy Bourges

Questions diverses Politique de vente de logements

Relevé décisions Bureau du 22/01/2025

Rapport définitif du contrôle ANCOLS

Convention de mise à disposition SAC Val de France

Politique d'achats 2025 SAC Val de France

Convention réglementée - Contrat de prestation de service SAC Val de France

Liste des marchés notifiés en 2024

Résultat d'appel d'offres Marché de désinsectisation, dératisation, capture de pigeons...

Résultat d'appel d'offres Marché d'entretien et de dépannage des installations de chauffage individuel et de robinetterie

Désignation représentant de Val de Berry dans la SAC Val de France

Approbation du PV du Bureau du 4 septembre 2024

Convention partenariat entre Tribunal de Bourges - Cour d'appel de Bourges et Val de Berry - Dématérialisation documents

Echange foncier - Centre Hospitalier George Sand Bourges

Résultats d'Appels d'Offres - Marché de travaux Réfection des toitures et façades - Hôtel Dieu - Bourges

Résultats d'Appels d'Offres - Marché de travaux Remplacement des chaudières et mise en place de pompes à chaleur

Résultats d'Appels d'Offres - Marché de services Etablissement du PSP 2026-2036 Val de Berry

Résultats d'Appels d'Offres - Mission de diagnostics immobiliers

Résultats d'Appels d'Offres - Marché de travaux Résidentialisation Lazenay - Bourges

Résultats d'Appels d'Offres - Marché de travaux Déconstruction - Désamiantage de 18 logts - Henri Moissan - Bourges

Pénalités de retard - Bourges réhabilitation Résidence St Sulpice

Abandon d'opération - La Celle

Abandon d'opération - Réhabilitation 15 logts rue du Cardinal Dupont et Aéroport

Situation de l'association Tivoli Initiatives

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération relative aux logements de fonction

Approbation PV CA du 11 octobre 2024

Echange de patrimoine - durées d'amortissement

Hausse de loyers 2025 - Rachat de patrimoine à CDC Habitat

Budget prévisionnel 2025

Etat PRP

Admissions en non-valeur

CALEOL - Bilan 2023

Evolution de la vacance commerciale du parc immobilier de Val de Berry

Convention participation complémentaire santé

Conditions d'attribution des indemnités allouées au personnel de Val de Berry

Présentation du projet d'entreprise 2025-2030 Val de Berry

Questions diverses Autorisation lancement opération - réhabilitation Sancerre Jean de Léry

Questions diverses - Financement acquisition 23 logts CDC Habitat

Questions diverses - Plan de financement modificatif Marché de travaux - Réalisation 32 logements collectifs et 1 local tertiaire - Bourges

Questions diverses - Signature d'une convention de partenariat avec l'association Cité Caritas pour 5 mesures d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)

Questions diverses - Projets d'habitat inclusif - Signature de l'avenant n° 1 convention de mobilisation de l'aide à la vie partagée

Questions diverses - Protocole transactionnel - acquisition 23 logements CDC Habitat

Questions diverses - Usurpation identité Val de Berry

Autorisation de lancer un appel d'offres avec la SAC Val de France - l'Habitat des Territoires

Autorisation de lancer un appel d'offres : - Procédures résiliation bail et recouvrement dette locataires présents - Externalisation recouvrement dettes locataires partis

Vente de logement vacant - Sancoins

Vente de logement vacant - Avord

Vente de logement vacant - La Chapelle St Ursin

Vente de logement occupé - La Guerche - 15 Place Marcel Plaisant

Vente de logements - actualisation du catalogue de vente

Vente de terres agricoles - La Guerche

Travaux modernisation ascenseurs

Autorisation de poursuivre les études de réhabilitation thermique Bourges Les Fonds Gaidons - 113 logements

Emprunts - situation au 30 novembre 2024

Approbation du PV du CA du 4 juin 2024

Autorisation lancement consultations Marché à bons de commande lot électricité (secteur St Amand Montrond)

Autorisation lancement consultations Accord cadre mission de maîtrise d'oeuvre de démolition

Autorisation lancement consultations St Florent sur Cher - Maison de santé pluri professionnelle

Modification du plan stratégique du patrimoine fusionné St Doulchard - rue des Verdins

Bourges Aéroport - Etudes urbaines et architecturales

Emprunts - Situation au 30 septembre 2024

Clôtures d'opérations - Affectation fonds propres

Clôtures d'opérations - clôture financière

Orientations budgétaires 2025

Participation au FSL 2024

Signature d'une convention de partenariat avec ESVALDO

Etat PRP

Admissions en non-valeur

Relevé décisions prises par le Bureau du 4 septembre 2024

Convention d'abattement de TFPB en QPV Bourges et son agglomération - Val d'Auron et quartier Nord

Convention d'abattement de TFPB en QPV St Amand Montrond - Quartiers Gerbaud et Le Vernet

Convention d'abattement de TFPB en QPV Vierzon- Quartiers Bas de Grange - Clos du Roy - G. Flourens

CUS - Bilan à mi-parcours 2024

Avancements de grade

Promotions internes

Tableau des effectifs au 01/09/2024

Compte personnel de formation

Convention GUSP - Ville de Bourges

Délégation de signature du DG aux Directeurs et Directeurs Adjoints

Souscription par Val de Berry d'actions nouvelles à émettre par la SAC Val de France - l'Habitat des Territoires

Résultats d'appel d'offres Marché de travaux d'adaptation des salles de bains et wc pour les personnes à mobilité réduite et/ou âgées dans les logements de Val de Berry

Résultats d'appel d'offres Marché de fourniture de carburant et services par cartes accréditives multi-enseignes pour le parc de véhicules

Litiges locataires - Dossier FANGEUX

Litiges locataires - Dossier BOUET

Litiges locataires - Agression d'un agent par un loataire

Information dossiers Jacques Coeur Habitat SCI Les Epinettes

Information dossiers Jacques Coeur Habitat Dossier Bernard Pasdeloup - ancien DG de JCH

Acquisition 23 logements CDC HABITAT

Application pénalités de retard Réhabilitation thermique de 58 pavillons multi sites

Application pénalités de retard St Florent sur Cher - Construction du centre maternel

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU BUREAU DU 12 AVRIL 2024

RESULTATS D'APPELS D'OFFRES ET PLANS DE FINANCEMENT - MARCHE DE TRAVAUX - DEMOUSSAGE DE TOITURES MULTI-SITES

RESULTATS D'APPELS D'OFFRES ET PLANS DE FINANCEMENT MARCHE DE TRAVAUX - BOURGES - REALISATION DE 32 LOGEMENTS ? SOCIAUX COLLECTIFS ET D'UN LOCAL TERTIAIRE

MODIFICATION PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - BOURGES LE BON PASTEUR

AUTORISATION - BOURGES - PENSION DE FAMILLE ACSC - VERNUSSE

RESULTATS D'APPELS D'OFFRES ET PLANS DE FINANCEMENT MARCHE DE TRAVAUX - ELECTRICITE DES COMMUNS

RESULTATS D'APPELS D'OFFRES ET PLANS DE FINANCEMENT MARCHE DE TRAVAUX - REMPLACEMENT DES PORTES HALL CITE 0481

RESULTATS D'APPELS D'OFFRES ET PLANS DE FINANCEMENT MARCHE DE TRAVAUX - ELECTRICITE DES COMMUNS 2024

RESULTATS D'APPELS D'OFFRES ET PLANS DE FINANCEMENT MARCHE DE TRAVAUX - RESINAGE DE COLONNES EU/EV CITE 3031

C.A.U.E. DU CHER - ADHESION 2024

ORT COMMUNAUTE DE COMMUNES LE DUNOIS

FONCIER - ECHANGE PARCELLES RUE DES PLATANES GRAÇAY

FONCIER - ACQUISITION LE BON PASTEUR BOURGES

FONCIER - VENTE LOGEMENT VACANT ARGENT-SUR-SAULDRE

ABANDON D'OPERATIONS - RESIDENCE COMPAGNONS DU DEVOIR - BAUDENS BOURGES

ABANDON D'OPERATIONS - JOUET SUR L'AUBOIS

AUTORISATION REALISATION DE PROJET- BOURGES HEURTAULT DE LAMERVILLE - CONSTRUCTION NEUVE DE 8 LOGEMENTS

AUTORISATION LANCEMENT CONSULTATION- BOURGES HOTEL DIEU - REFECTION TOITURES ET FAÇADES GROUPE 3079

AUTORISATION DE POURSUITE DES ETUDES- BOURGES BOULEVARD JEAN MERMOZ - CONSTRUCTION NEUVE DE 8 LOGEMENTS

RESULTAT D'APPELS D'OFFRES - ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES ET SURPRESSEURS

RESULTAT D'APPELS D'OFFRES - EXPLOITATION DE TYPE FPI AVEC GROS ENTRETIEN ET GARANTIE TOTALE TRANSPARENTE INSTALLATIONS SECONDAIRES CHAUFFAGE COLLECTIF (CHAUFFAGE URBAIN)

RESULTAT D'APPELS D'OFFRES - TRAVAUX DANS LE CADRE DE L'AD'HAP

Autorisation lancement opérations - Gendarmerie Graçay

Autorisation lancement opérations - Gendarmerie Sancoins

Autorisation lancement opérations - Gendarmerie Dun sur Auron

10D - Autorisation lancement opération - Le Bon Pasteur Bourges

11 - Mise à jour prix de revient prévisionnel St Amand Le Grand Pré

12 - Cession de terrain - 2 avenue de Vogue Bourges

13 - Abandon opération St Outrille

14 - Compte financier 2023

15 - Suivi 2023 Protocole CGLLS

16 - Emprunts - situation au 30 avril 2024

17A - Clôtures d'opérations - affectation de fonds propres

17B - Clôtures d'opérations - approbation ensemble des opérations

18 - Rapport 2023 du CAC

19 - Partenariat Initiative Cher

20A - Contrat Ville Bourges

20B - Contrat Ville St Amand

20C - Contrat Ville Vierzon

21 - Renforcement présence personnels proximité - postes adultes relais Vierzon

22 - Convention Ateliers Graff - St Amand

23 - Etat PRP

24 - Admissions en non-valeur

25 - Soldes créditeurs prescrits - locataires partis

26 - Détachement d'office suite à transfert activité et suppression poste des effectifs au 01-01-2025

27 - Tableau des effectifs

28A - QD - Examen des conventions réglementées - SAC

28B - QD - Nouvelle convention réglementée - convention de trésorerie

3 - Rapport d'activité 2023 Val de Berry

4 - Rapport activité 2023 associations locataires

5 - RAO Progiciel métier

6 - Autorisation lancement consultation - carburant véhicules

7 - Echange France Loire

8 - Litiges - Aubigny sur Nère - Ste Montaine 35 logts

9 - Autorisation lancement consultation - Désignation AMO ascenseurs et SFA

1 - Approbation du PV du CA du 16-02-2024

2 - Relevé de décisions du Bureau du 12 avril 24

Plan de financement - Marché de travaux - Réalisation d'un EHPAD de 55 lits à St Satur - Voir Ensemble

Résultats d'appels d'offres et plan de financement Marché de travaux - Démolition d'un ensemble immobilier de 59 logts, garages et commerce - Flourens Vierzon

Résultats d'appels d'offres et plan de financement Marché de travaux - Désamiantage et démolition de 112 logts Loucheur - Bourges

Résultat d'appel d'offres - Fourniture de gaz propane et exploitation des installations

Approbation du PV du Bureau du 17 janvier 2024

Autorisation lancement d'appel d'offres Progiciel métier

Vente logement vacant 38 rue Jacques Cartier - BOURGES

Vente logement vacant 48 rue Jacques Cartier - Bourges

Résultats d'appels d'offres et plans de financement Marché de travaux - Remplacement de 269 chaudières et thermostats d'ambiance, installation de 70 VMC et 3 PAC sur plusieurs communes du Cher

Résultats d'appels d'offres et plans de financement Marché de travaux - Réfection des réseaux EU/EV/EP - Avord

Résultats d'appels d'offres Marché de location, entretien et relevé des compteurs EF, ECS, d'énergie et des répartiteurs de frais de chauffage

Pénalités de retard - Idex - contrat d'entretien des chaufferies collectives

Vente logement vacant 19 rue du Cardinal Dupont - Bourges

Vente logement vacant 30 rue Maurice Ripoche - Aubigny sur Nère

Désignation d'un commissaire aux comptes

approbation du PV du CA du 08/12/23

Convention 2024 participation financière Bourges Agglo Services - poste relais habitant Val d'Auron et quartier nord de Bourges

Convention 2024 participation financière C2S Services Vierzon

Participation au financement du renforcement du dispositif de prévention spécialisée sur Bourges "parcours gagnant"

Résultat d'appels d'offres - Marché de maitrise d'oeuvre réalisation de 11 logements individuels ,résidentialisation de 5 bâtiments collectif et aménagement des espaces commun le grand Meaulnes à Bourges

Résultat d'appels d'offres - Missions d'ordonnancement de pilotage et de coordination pour la réalisation de 11 logements individuels ,résidentialisation de 5 bâtiments collectif et aménagement des espaces commun le grand Meaulnes à Bourges

Résultat d'appels d'offres - Marché de travaux remplacement menuiseries extérieures 2023

Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes

Relevé de décisions prises par le bureau du 17/01/24

convention règlementée convention de mise à disposition

Planification 2024 des achats de la société de coordination

Information sur les marchés notifiés en 2023

Politique de vente de logement: bilan des ventes 2023 et objectif 2024

Programme démolition quartier Aéroport - Bourges

Autorisation lancement consultation

Emprunts -situation au 31 janvier 2024

Résultat d'appels d'offres - Marché de travaux - ITE construction neuve EHPAD Saint Satur

Approbation du PV du Bureau du 19 septembre 2023

Vente de logement vacant - 2 rue des Platanes - Graçay

Plan de financement modificatif - Vierzon Réhabilitation des 194 logements - Le Clos du Roy

Echange foncier France Loire/Val de Berry

Vente de logement vacant - Aubigny sur Nère - 20 rue Ripoche

Vente de logement - Aubigny sur Nère - 3 rue Ripoche

Vente de logement - Avord - 2 rue St Exupéry

Information sur la désignation du maître d'oeuvre et autorisation lancement appel d'offres travaux

Autorisation lancement consultations A - Assistance à maîtrise d'ouvrage - chauffage collectif

Autorisation lancement consultations B - Entretien des chaufferies collectives et surpresseurs

Autorisation lancement consultations D - Assistance à maîtrise d'ouvrage de la phase 3 des travaux dans le cadre de l'AD'HAP

Autorisation lancement consultations E - Lavage et maintenance préventive des points d'apport volontaires

Autorisation lancement consultations F - Entretien des chaudières, vmc gaz, chauffe-bains gaz, robinetteries et vmc sanitaires

Autorisation lancement consultations I - Mise aux normes électriques de 412 logements sur plusieurs communes du département

Autorisation lancement consultations J - Réfection toiture terrasse et couverture de logements

Emprunts et placement de trésorerie - situation au 30 novembre 2023

Décision modificative du budget 2023_01

Changements d'estimations - durées d'amortissement

Etat PRP

Admissions en non-valeurs

Convention cité Caritas

Actualisation délégation de signature du Directeur Général aux Directeurs de Service

Convention d'utilisation de l'abattement TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Saint-Amand et Vierzon 2016-2020 - Avenant n° 4

Partenariat avec le Loccal-APLEAT ACEP - Mise à disposition de composteurs collectifs Saint-Amand-Montrond

Partenariat C2S Services - Prestation de médiation sociale - Vierzon

Partenariat Entraide Berruyère - Prestation de médiation sociale - Bourges

CUS - Bilan à mi-parcours

Questions diverses Rapport du Président de la CALEOL sur l'activité 2022

Foncier - Aubigny sur Nère - Cession terrain

Litiges - Copropriété 86 rue Edouard Vaillant Bourges

Litiges - le Châtelet - mur de soutènement

Autorisation lancement d'opérations

Gestion en flux réservation de logements

Approbation du PV du CA du 5 septembre 2023

Modification du plan stratégique patrimonial Bourges - Arnaud de Voguë

Participation financement FSL 2023

Avancement de grade

Conditions d'attributions des indemnités allouées au personnel de Val de Berry

Mobilité durable

Présentation nouvel organigramme

Questions diverses Emprunts - situation au 30 septembre 2023

Questions diverses Convention utilisation abattement TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de l'agglomération de Bourges 2016-2020 Avenant n° 4

Questions diverses Convention de location d'emplacement

Relevé décisions prises par le Bureau du 19/09/2023

Indemnités allouées aux administrateurs

Budget ADIL

Convention de mise à disposition dans le cadre de la SAC

Autorisation lancement marché Accord cadre : travaux multiservices adaptation logements au vieillissement et au handicap

Foncier - Belleville sur Loire : cession de terrain

Foncier - Bail emphytéotique - Bourges Pension famille - Vernusse

Résultats d'appels d'offres et plan de financement Torteron - marché de travaux - construction de 10 logements domotiques + 1 maison commune

?Résultats d'appels d'offres et plans de financements B - Marché de travaux - Aubigny sur Nère - Démolition de 16 logements

Approbation du PV du Bureau du 15 mars 2023

Acquisition logements CDC HABITAT - AVORD

Autorisation lancement de marchés Marché de remplacement des copieurs

Autorisation lancement de marchés Marché de commissaire aux comptes

Vente de logements vacants Vente pavillon 9 cité Bellevue - St Florent sur Cher

Foncier - Régularisation foncière entre la Ville de Bourges et Val de Berry

Foncier - Vente parcelle terrain - quartier des Dumones à Bourges

Foncier - Vente ancien siège de Bourges Habitat

Résultats d'appels d'offres et plan de financement Marché de travaux - mise aux normes électriques 2021 - 203 logements répartis sur divers sites

Résultats d'appels d'offres et plan de financement Marché de travaux - réhabilitation thermique de 47 pavillons sur 3 sites du département

Résultats d'appels d'offres et plan de financement Marché de travaux - isolation thermique par l'extérieur de 2 immeubles collectifs - Fonds Gaidons - Bourges

Conventions de partenariat Association Gem Galaxy - Groupe d'entraide mutuelle St-Amand-Montrond

Conventions de partenariat Ateliers Graff - Quartiers D. Gerbaud et Buissonnets - St-Amand-Montrond

Installation nouveaux administrateurs

Approbation du procès-verbal du CA du 9 juin 2023

Modification des compositions des commissions et des désignations A - Composition du Bureau

Modification des compositions des commissions et des désignations B - Composition de la CAO et de la commission des Marchés

Modification des compositions des commissions et des désignations C - Désignation des représentants au sein de la SAC Val de France - l'Habitat des Territoires

Délégation de signature du DG aux Directeurs de Service et Responsables de Pôle

Résultats d'appels d'offres et plans de financements A - Marché de travaux - Bourges rue Cuvier - Réhabilitation thermique de 2 bâtiments et de 8 pavillons

Résultats d'appels d'offres et plans de financements C - Marché de travaux - Bourges rue Hardouin Mansart Démolition de 2 tours totalisant 80 logements

Approbation du PV du CA du 14/04/2023

Information sur la désignation du maître d'oeuvre et autorisation lancement de l'appel d'offres travaux 6 logements - MERY SUR CHER

Autorisation lancement d'opérations MEHUN SUR YEVRE - Rue Jeanne d'Arc - acquisition-amélioration d'un bâtiment pour la réalisation d'environ 3 logements

Autorisation lancement d'opérations BOURGES - Bon Pasteur - Etude faisabilité 40 logements

Autorisation lancement de consultations Fourniture et acheminement gaz propane

Modification du plan stratégique du patrimoine

Compte financier 2022

Suivi protocole CG2LS

Etat PRP

Convention Bourges Agglo Services 2023 Participation financière poste adulte relais - quartier Val d'Auron Bourges

Astreintes

Examen des conventions réglementées et dont l'exécution s'est poursuivie au cours de l'exercice clos le 31/12/2022

Avenant convention d'assistance avec Ysalia/Cesal : convention réglementée

Adhésion au Groupe TVA : convention réglementée

Vente logement vacant - 8 rue René Courtoison - Bourges

Rétrocession de voirie commune de Oizon

Foncier - Acquisition ensemble immobilier rue Joyeuse à Bourges Foyer Saint François