COUERON

AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE

7 RUE PASTEUR EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION

INTEMPERIES - FERMETURE TERRAIN ENHERBE - 19 OCTOBRE AU 15 NOVEMBRE 2026

DELEGATION DE SIGNATURE A GEOFFROY SIMONETTI, DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES

DELEGATION DE SIGNATURE A SYLVIE GOSLIN, DIRECTRICE DU CABINET DU MAIRE

DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE - ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES

INTEMPERIES - FERMETURE TERRAIN ENHERBE - 19 OCTOBRE AU 1ER NOVEMBRE 2026

ABSENCE DU MAIRE DU 25 OCTOBRE AU 1ER NOVEMBRE 2026 INCLUS - SUPPLEANCE PAR MME ADELE IGNACIO, 2EME ADJOINTE

autorisation d'ester en justice _ DM2026_88

2026-89DM_Ester_Justice

2026-90DM_Ester_Justice

DM2026-91_Ester_Justice

2026-92DM_Ester_Justice

2026-93DM_Ester_Justice

7 rue Pasteur - exercice du droit de préemption urbain

VOEU RELATIF A L'INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES

ELECTION DE L'ADJOINT AUX COMMERCES DE PROXIMITE, A L'EMPLOI ET AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

ECOLE DE MUSIQUE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS VILLE - LYCEE - REGION ANNEE 2026

CONVENTION D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS VILLE - COLLEGE - AS SPORTIVES - DEPARTEMENT ANNEES 26/27, 27/28 ET 28/29

AUTORISATION D'INTEGRATION DE LA VILLE DE COUËRON AU DISPOSITIF "OZ TOUR" PORTE PAR LE ZENTH - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DES CONVENTIONS TRIPARTITES LIEES AUX REPRESENTATIONS

RENOUVELLEMENT DES CHANTIERS PLAN JOB 2027/2030 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE NANTES, SAINT-HERBLAIN ET COUËRON - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

AUTRES ASSOCIATIONS - SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS - DEUXIEME PHASE - APPROBATION

CULTURE ET PATRIMOINE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - DEUXIEME PHASE - APPROBATION

ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE HENRI NORMAND - SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS - DEUXIEME PHASE - APPROBATION

ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE PIERRE-LEGENDRE - SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS - DEUXIEME PHASE - APPROBATION

ENFANCE JEUNESSE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - DEUXIEME PHASE - APPROBATION

RESSOURCES HUMAINES - SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS - DEUXIEME PHASE - APPROBATION

SANTE - SOLIDARITE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - DEUXIEME PHASE - APPROBATION

SPORT - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - DEUXIEME PHASE - APPROBATION

SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS - IMPLANTATION DE 2 CANALISATIONS SOUTERRAINES SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION CI N°491

SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS - IMPLANTATION DE 2 CANALISATIONS SOUTERRAINES SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION CD N°83

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AE N°326 - CONSORTS AUGER VAILLANT

LA GERBETIERE - APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE AVEC NANTES METROPOLE POUR LE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS

COMMISSION DE DELEGATION DES SERVICES PUBLICS - CREATION ET ELECTION DES MEMBRES

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CM - RECTIFICATIF

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION CIVILE - INCENDIES COMMUNES SINISTREES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APPROBATION

TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

DECISIONS MUNICIPALES ET CONTRATS - INFORMATION

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

Arrêté de création de numéro de voie 71 ter rue Jean-Jacques Audubon

BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - APPROBATION

Création de numéro de voirie - 3 bis impasse du Bon Accueil

INTEMPERIES - FERMETURE TERRAIN ENHERBES - 28 SEPTEMBRE AU 18 OCTOBRE 2026

BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - APPROBATION

BUDGET PRINCIPAL - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - REVISION DES CREDITS DE PAIEMENTS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME - APPROBATION

RESIDENCE DU LAC - CONSEIL DE LA VIE SOCIALE - DESIGNATION

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION (CLI) RELATIVE AUX AUTORISATIONS DE DRAGAGE ET D'IMMERSION EN MER SUR LE SITE DE LA LAMBARDE ACCORDEES AU GRAND PORT MARITIME NANTES SAINT-NAZAIRE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION (CLI) ESTUAIRE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - DESIGNATION DE REPRESENTANTS - RECTIFICATIF

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2026 - APPROBATION

BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - INFORMATION SUR L'AVIS RENDU PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DE CLOTURE DE L'EXERCICE BUDGETAIRE 2025 - VALIDATION

BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES - AFFECTATION DU RESULTAT DE CLOTURE DE L'EXERCICE BUDGETAIRE 2025 - VALIDATION

ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE PIERRE LEGENDRE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE HENRI NORMAND - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMITE LOCAL DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES DE COUERON CLRPA - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

FEDERATION FRANCAISE VILLAGES ET VILLES SAGES - DESIGNATION DE REPRESENTANTS

CONSERVATOIRES D'ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

COMITE DES USAGERS DU PORT DE COUERON - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - LANCEMENT D'UNE NOUVELLE PROCEDURE DE CONSULTATION

COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE - RAPPORT D'ACTIVITES - INFORMATIONS

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION

DECISIONS MUNICIPALES ET CONTRATS - INFORMATION

Arrêté création numéro de voie - 6 chemin de la Fontaine de l'Erdurière

PROGRAMMATION CULTURELLE DU THEATRE BORIS-VIAN SAISON 2026-2027 - TARIFICATION - APPROBATION - REVISION

arrêté relatif au transfert des polices spéciales du maire à la présidente de Nantes Métropole

OBLIGATION D'ENTRETIEN DES TROTTOIRS, CANIVEAUX ET PIEDS DE MURS

REGLEMENTATION DE LA CONSOMMATION D'ALCOOL SUR LE DOMAINE PUBLIC

REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES ANIMAUX DOMESTIQUES

REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES AUTOCARAVANES, DES FOURGONS OU VEHICULES AMENAGES, DE TOUS LES VEHICULES DE TYPE M1 PRESENTANT LES MEMES GABARITS PARTICULIERS ET DES CARAVANES OU REMORQUES ASSIMILEES.

DELEGATION TEMPORAIRE DE FONCTION D'OFFICIER D'ETAT CIVIL A MONSIEUR LUDOVIC JOYEUX - LE SAMEDI 19 SEPTEMBRE 2026 A 10H00 ET 10H30

Création de numéro de voie

Illuminations de Noël - convention autorisant l'installation d'une accroche en façade

INTEMPERIES - FERMETURE TERRAIN ENHERBES - 2 AU 27 SEPTEMBRE 2026

Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes - Mutualisation avec le CDG-Loire Atlantique

FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS 2026 - SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT AUPRÈS DU CRÉDIT AGRICOLE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT DE PRET

Délégation temporaire de fonction d'officier d'état civil à Olivier Magré - le samedi 05 septembre 2026 à 14h

LOCATION DES SALLES MUNICIPALES - TARIFICATION - APPROBATION

CONVENTION D'OCCUPATION DE PARCELLE COMMUNALE POUR LA SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE AUTOUR DU SITE D'ARCELOR MITTAL DE BASSE INDRE - MISE A DISPOSITION DU STADE HAURAY

ESTUAIRE DE LA LOIRE PARCELLE DR 50 PREEMPTION ENS

absence du Maire du 17 au 23 aout 2026 inclus - suppléance par M. Paul-Jean Straebler, 9ème adjoint

création de numéro de voie - 2 bis chemin de la Blière

AVENANT N°3 LOT 10 ELECTRICITE MARCHE 2025_13 REHABILITATION DE L HOTEL DE VILLE - AILLE CONDORCET

AVENANT N°2 LOT 12 PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC MARCHE 2025_31 REHBILITATION DU DOJO LE QUINTREC

délégation temporaire de fonction d'officier d'Etat Civil à Madame Clotilde Rougeot - le samedi 05 septembre 2026 à 15h00

Occupation temporaire du domaine public - Terrasse du Bar - Brasserie Label Promenade - du 13 juillet 2026 au 31 octobre 2026

Vague de chaleur_Fermeture temporaire des équipements sportifs_Du Samedi 11 juillet 2026 au Mercredi 15 juillet Inclus

DELEGATION DE SIGNATURE AUX DIRECTIONS - RESPONSABLES DE SERVICE - RESPONSABLES DE SECTEUR

Délégation temporaire de fonction d'Officier d'État Civil à Monsieur Ludovic Joyeux - le Samedi 29 aout 2026 à 15h00

TARIFICATION APPLIQUEE DANS LES STRUCTURES D'ACCUEIL PETITE ENFANCE "LA MAISON DES FRIPOUILLES" ET "LA CABANE DES LOULOUS" - APPROBATION

AUTORISATION DE VIREMENT DE CRÉDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE DANS LE CADRE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

APPROBATION DES TARIFS DE LA PAUSE MÉRIDIENNE, DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI APRÈS-MIDI, DU PÉRISCOLAIRE, DONT L'ÉTUDE SURVEILLÉE ET DES CLASSES DE DECOUVERTE

RESTAURATION POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ASSURANT L'ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS SUR LA PAUSE MÉRIDIENNE - TARIFICATION - APPROBATION

ESPACES DE REPETITION DU MAGASIN A HUILE - TARIFICATION - APPROBATION

PRESTATIONS DE SERVICE - ÉDUCATEURS SPORTIFS - TARIFICATION - APPROBATION

MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET ÉDUCATEURS SPORTIFS - TARIFICATION - APPROBATION

PROGRAMMATION CULTURELLE DU THÉÂTRE BORIS VIAN SAISON 2026-2027 - TARIFICATION - APPROBATION

Renouvellement des adhésions aux associations - fondation du patrimoine

VAGUE DE CHALEUR ? FERMETURE TEMPORAIRE DES SALLES ASSOCIATIVES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ?MERCREDI 24, JEUDI 25 ET VENDREDI 26 JUIN

création de numéro de voie _ 2 impasse de l'Océan

CÉLÉBRATION DES MARIAGES - AFFECTATION DE LA SALLE DE L'ATELIER DE LA MONNAIE, SITUÉE À L'ESPACE DE LA TOUR À PLOMB DANS UN AUTRE BÂTIMENT QUE LA MAISON COMMUNE

Occupation temporaire du domaine public - Terrasse de la Cave Chaï Lois - du 4 juillet 2026 au 17 ocotbre 2026

VAGUE DE CHALEUR _ FERMETURE TEMPORAIRE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS_MERCREDI 08, JEUDI 09 ET VENDREDI 10 JUILLET 2026

AUTORISATION DE DEROGATION AUX HORAIRES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DES DEBITS DE BOISSON - RESTAURANT - BAR LA FRATERNE - 2 RUE DES GRANDES BOSSES - DU 10 JUILLET 2026 AU 10 OCTOBRE 2026 - JUSQU'A 3H DU MATIN

création de numéro de voie _ 8 ter rue de la Pablée

Délégation temporaire de fonction d'officier d'Etat Civil à Madame Clotilde Rougeot - le samedi 25 juillet 2026 à 11h00

MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION DE LA REGIE D'AVANCES DE LA DIRECTION RESSOURCES - REGIE HELIOS N°17019

NOMINATION D'UNE MANDATAIRE DE LA RÉGIE DE RECETTES "PISCINE MUNICIPALE" N°HÉLIOS 1705

NOMINATION DE NOUVEAUX MANDATAIRES ET FIN DE FONCTION DE MANDATAIRES DE LA RÉGIE DE RECETTES "PRESTATIONS FUNÉRAIRES" N° HÉLIOS 17040

Délégation de signature aux directions - responsables de service - responsables de secteur

DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA RÉUTILISATION DES INFORMATIONS AU SEIN DE LA VILLE DE COUËRON

DESIGNATION DU DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

VAGUE DE CHALEUR - MODIFICATION DES CONDITIONS D'ACCUEILS DES ELEVES DANS LES ECOLES - VENDREDI 26 JUIN 2026

PROCES-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2026 ET DU 9 AVRIL 2026- APPROBATION

BLOCAGE DES PRIX DE L'ÉNERGIE _ VOEU

CEREMONIE DE MARIAGE - CHANGEMENT DE LIEU

REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER - APPROBATION

DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR L'ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES

BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - APPROBATION

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ACTUATLISATION DES TARIFS MAXIMAUX APPLICABLES EN 2027

TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

RESSOURCES HUMAINES - REFERENT DEONTOLOGUE ETHIQUE DES AGENTS ET DISPOSITIF DE SIGNALEMENT - MUTUALISATION AVEC LE CENTRE DE GESTION

COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE - DESIGNATION DU DELEGUE ELU REPRESENTANT LA VILLE

ASSOCIATION TERRITORIALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'USINE DE TRAITEMENT DES DECHETS ARC-EN-CIEL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

LOIRE-ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

Commission locale d'évaluation des charges transférées - désignation de représentants

Commission intercommunale des impôts directs - désignation

Commission communale des impôts directs - constitution

Convention de partenariat "promeneurs du net" avec la caisse d'allocations familiales de Loire-Atlantique (2026-2030) - Approbation

Mise en place de permanences d'écoute à destination des parents - convention de partenariat avec la maison des adolescents - dispositif ricochets - approbation

Dons de denrées - convention croix rouge - approbation

Mise à disposition d'un véhicule de fonction à l'attention du directeur général des services

Consorts Guerin - Acquisition - Modification

ZAC des Hauts de Coueron - Retrocession - Correctif

Cession Fonteny - suite déclassement

MANDAT SPECIAL AU MAIRE ? DEPLACEMENT AU CERCLE DES ELUS LOCAUX

Décisions municipales et contrats - information

reconduction convention CCAS, 8 place Charles de Gaulle

bail rural - mise à disposition de terres agricoles communales - EARL du Sillon

2026_376_ARR_FERMETURE_SALLES_CANICULE

LIMITATION_PUBLIC_ESTUAIRE

Arrêté fermeture équipements canicules

NOMINATION D'UNE MANDATAIRE SUR LA REGIE DE RECETTES "PISCINE MUNICIPALE" N° HELIOS 1705

Stuctures de l'aire de jeux du quartier des marais - située à l'angle de la rue Auguste Bournigal - parcelle CZ365 - interdiction d'accès.

ARRETE DEFINISSANT LES PERIODES D'ASTREINTE DES ADJOINTS

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ? TERRAIN DE BEACH VOLLEY PROVISOIRE ?ESPACE STABILISE DU BOULODROME ? QUAI JEAN-PIERRE FOUGERAT ? DU MARDI 16 JUIN A 08H00 AU LUNDI 31 AOUT 2026 20H00

parking de la plateforme de la cuisine centrale - mise à disposition ponctuelle à M. Mickaël Hemon

Levée d'interdiction d'accès - grande structure de l'aire de jeux du quartier des Marais - située à l'angle de la rue Auguste Bournigal - parcelle CZ365.

Autorisation d'ester en justice -DP 0440472500316

Mise en place d'un terrain de beach volley provisoire

Exécution de mesure de sureté - intervention d'une société de désinsectisation - rue de la Marne 44220 Couëron

Renouvellement des adhésions aux associations - association des bibliothécaires de France

arrêté définissant les périodes d'astreinte des adjoints

Autorisation ester en justice

création de numéro de voie _ 57 boulevard de l'Europe

création de numéro de voie - 57 bis boulevard de l'Europe

création de numéro de voie - 57 ter boulevard de l'Europe

Arrêté fermeture Fraterne

MODIFICATION DE L'ACTE DE CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ANIMATIONS JEUNESSE - RÉGIE HÉLIOS N°1701

Délégation temporaire de fonction d'officier d'état civil à madame Catherine Bruand - le samedi 30 mai 2026 à 15h00

Accord de conciliation conventionnelle - Ville de Couëron - consorts Hunzinger - libération logement Erdurière

Occupation temporaire du domaine public - Terrasse de la boulangerie de Bruyne - du 18 mai 2026 au 31 décembre 2026

Renouvellement des adhésions aux associations - Le Chaînon Pays de la Loire

Rue de Trévellec, site Métairie, convention de mise à disposition

création de numéro de voie - 21 bis rue de la Minée

création de numéro de voie - 1 rue des blés d'Or

création de voie _ 71 bis rue henri gautier

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET DE SA FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIERE DE SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA VILLE DE COUËRON ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION DE LA REGIE DE RECETTES LOCATION DE SALLES - REGIE HELIOS N°1709

MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION DE REGIE DE RECETTES ANIMATIONS JEUNESSE - REGIE HELIOS N°1701

NOMINATION D'UNE REGISSEUSE TITULAIRE ET D'UN MANDATAIRE SUPPLÉANT DE LA RÉGIE D'AVANCES "DIRECTION RESSOURCES"

NOMINATION DES MEMBRES DU CA DU CCAS

CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES DE LA DIRECTION RESSOURCES

COMMISSIONS COMMUNALES - CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES

Estuaire de la Loire préemption ENS DR 50

création de voie _ 5 bis rue Jules Verne

Autorisation de régulation par tir sanitaire des pigeons bisets domestiques et corvidés - site Véolia Arc-en-Ciel 2034 - 2 route de la Navale - du 18 avril au 30 juin 2026.

BESOIN DE TRÉSORERIE 2026 - SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS D'ARKEA

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COUËRON

DELIMITATION DES QUARTIERS-CREATION DES CONSEILS DE QUARTIER

FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS - CREATION DE TROIS ADJOINTS DE QUARTIERS

ADJOINTS DE QUARTIERS - ELECTION

INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - MODIFICATION

FORMATION DES ELUS - DROITS ET CREDITS ALLOUES

FRAIS DES ELUS - REMBOURSEMENTS

EMPLOI COLLABORATEUR DE CABINET - CREATION - APPROBATION

TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES MEMBRES

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - REGLEMENT INTERIEUR - ADOPTION

FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE COUËRON

COMMISSIONS COMMUNALES - CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES

CONSEILS D'ECOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

COLLEGE PAUL-LANGEVIN - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

LYCEE PROFESSIONNEL JEAN-JACQUES AUDUBON - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

AGENCE D'URBANISME DE LA REGION NANTAISE-DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT - DESIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET À L'ASSEMBLEE GENERALE

NANTES METROPOLE HABITAT - COMMISSION D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D'EXAMEN DE L'OCCUPATION DES LOGEMENTS - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE

DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE - ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES

OPERATIONS FUNERAIRES - DELEGATION

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE COUERON

DELEGATION DE SIGNATURE AUX DIRECTIONS - RESPONSABLES DE SERVICE -RESPONSABLES DE SECTEUR

Mesures de police - levée d'interdiction d'accès aux espaces verts au nord de l'espace de la Tour à Plomb - parcelles cadastrées BX n°59, 88 et 89.

CONSEIL MUNICIPAL - SAMEDI 28 MARS 2026 - LISTE DES DELIBERATIONS

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

ELECTION DU MAIRE

FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU CONSEIL MUNICIPAL

ELECTION DES ADJOINTS

CHARTE DE L'ELU LOCAL

INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2026 - PROCES VERBAL - APPROBATION

NOMINATION D'UN MANDATAIRE SUPPLÉANT ET FIN DE FONCTION D'UNE MANDATAIRE SUPPLÉANTE DE LA RÉGIE DE RECETTES "PISCINE MUNICIPALE N°HÉLIOS 1705

Réglementation liée aux bruits - travaux de nuit de 21h00 à 06h00 - voie ferrée traversant la commune - du lundi 27 avril au vendredi 15 mai 2026.

Procès verbal éléction du maire et des adjoints

Délégations de fonctions aux adjoints et conseillers délégués

Délégation de signature_agents_état_civil

Délégation de signature_agents_répertoire_unique

Ordre de Réquisition du comptable Public

Prolongation convention mise à disposition local secours populaire ETAP

185 Maison Bessonneau Famille contrat à prêt d'usage

CESSION DE PANNEAUX DE FERMETURE EN BOIS

création de voie _ 5 riute du Blanchard

création de voie - 4 bis chemin du régat

création de voie_ 7 rue Pierre et Lucien Taillandier

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - POLE PATRIMOINE RESEAU DE COOPERATION DES ACTEURS DU PATRIMOINE CULTUREL EN PAYS DE LA LOIRE

ACCORD CONCILIATION CONVENTIONNELLE LIBERATION ERDURIERE

MARCHÉ N°2025_42 D'EXHUMATIONS ET DE REPRISE DE SÉPULTURES EN TERRAIN COMMUN ET CONCESSIONS ÉCHUES

MARCHÉ N°202601 DE RÉNOVATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET PRODUCTION ECS DU GYMNASE BOULLERY A COUËRON

AVENANT N°1 AU LOT 5 MENUISERIES INTERIEURES DU MARCHÉ N°202513 DE RÉHABILITATION DE L'HOTEL DE VILLE - AILLE CONDORCET

AVENANT 1 AU MARCHÉ 202510 DE RESTAURATION POUR LA PETITE ENFANCE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS ET GOUTERS AUX ENFANT DE 2 MOIS 1/2 A 4 ANS ACCUEILLIS DANS LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE COUËRON

MARCHÉ DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE COUËRON - 2022-08 - LOT 1 : DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES : GROUPAMA - APPROBATION AVENANT N°2

convention d'occupation précaire ADAPEILA - 27 bd Paul Langevin

Locaux 8 place Charles Gide - renouvellement du bail civil d'un immeuble au profit de l'état - bureaux de l'inspection académique de Nantes

AVENANT N°1 AU MARCHE N° 202505 DE MAÎTRISE D'?UVRE POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION DU BÂTI OCCUPÉ ACTUELLEMENT PAR LE CENTRE HENRI NORMAND

création de numéro de voie - 8 rue du Tarier des Prés

création de numéro de voie - 6 rue du Tarier des Prés

création de numéro de voie - 4 rue du Tarier des Préq

création de numéro de voie - 2 rue du Tarier des Prés

NOMINATION D'UNE REGISSEUSE TITULAIRE ET MANDATAIRES SUPPLEANTES POUR LA REGIE TEMPORAIRE DE RECETTES "VENTE DE DOCUMENTS" A L'ESPACE DE LA TOUR A PLOMB LE 28 MARS 2026

NOMINATION DE MANDATAIRES SIMPLES POUR LA RÉGIE TEMPORAIRE DE RECETTES "VENTE DE DOCUMENTS" A L'ESPACE TOUR A PLOMB LE 28 MARS 2026

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - COMITE D'INFORMATION ET DE LIAISON POUR L'ARCHEOLOGIE

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - SYNDICAT NATIONAL DES SCENES PUBLIQUES - SCENE ENSEMBLE - ORGANISATION PROFESSIONNELLE DES ARTS DE LA REPRESENTATION

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - MAISONS DES HOMMES ET DES TECHNIQUES

Création de numéro de voie 2 rue des Labours

création de numéro de voie - 29 rue de la Blanchardière

création de numéro voie - 14 rue du Tarier des Prés

création de numéro de voie - 12 rue du Tarier des Prés

création de numéro de voie - 10 rue du Tarier des Prés

AVENANT 2 AU LOT 2 DEMOLITION - GROS ?UVRE DU MARCHE N°202513 DE REHABILITATION DE L'HOTEL DE VILLE - AILE CONDORCET

Avenant N° 1 de la convention de mise à disposition d'un logement pour accueil de refugiés

REDEVANCE D'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC GAZ 2025

Arrêté autorisant la poursuite d'activité de l'Église Saint Symphorien

NOMINATION DES NOUVELLES REGISSEUSE TITULAIRE ET MANDATAIRE SUPPLEANTE DE LA REGIE RECETTE "PRESTATIONS DES PERSONNES AGEES OU EN SITUATION DE HANDICAP"N°HELIOS 1713

SPORT - OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 FEVRIER 2026 - LISTE DES DELIBERATIONS

BUDGET PRIMITIF 2026 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENTS - FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT - APPROBATION

BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2026 - APPROBATION

TAUX DE FISCALITE LOCALE 2026 - APPROBATION

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS - MODIFICATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES VEHICULES

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - SUBVENTION 2026 - APPROBATION

DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES

COMPOSTRI - SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

DEFENSE DES DROITS - DEVOIR DE MEMOIRE - SOLIDARITE INTERNATIONALE ET AUTRES ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

ECOLE DE MUSIQUE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

CULTURE ET PATRIMOINE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE PIERRE-LEGENDRE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

SANTE - SOLIDARITE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

LONGEVITE - ACCESSIBILITE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

EDUCATION - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

JEUNESSE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

PETITE ENFANCE - SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

SPORT - SUBVENTIONS 2026 ET CONVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

AMICALE LAIQUE DE COUERON CENTRE - SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE HENRI NORMAND - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

ASSOCIATION LES LAPINS BLEUS - SUBVENTIONS 2026 - APPROBATION

PREVENTION ET TRANQUILLITE PUBLIQUE - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

RESSOURCES HUMAINES - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

OGEC - PARTICIPATION FINANCIERE 2025 - 2026 - MODALITES DE VERSEMENT - APPROBATION

CONTRIBUTION DE LA VILLE AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ENFANTS COUERONNAIS AU SEIN DES ECOLES DIWAN DE NANTES ET DE SAINT-HERBLAIN - ANNEE SCOLAIRE 2025 -2026

RESIDENCE ARTISTIQUE - SUBVENTION 2026 A UNE COMPAGNIE - APPROBATION

CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN A LA VILLE DE COUERON ET A SON CCAS

RENOUVELLEMENT D'ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE DE PREVENTION DU CENTRE DE GESTION 44 - APPROBATION

ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LA COLLECTIVITE - 2026 - APPROBATION

TABLEAU DES EFFECTIFS

ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION DI N° 204 - CONSORTS LEVIEUGE

ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BZ N°489 - CONSORTS GUERIN

CONVENTION VILLE - HARMONIE HABITAT AUTORISANT LA POSE DE LUMINAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION DI N° 935 - APPROBATION

CHEMIN COMMUNAL DE LA BILIERE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2025 - INFORMATION

DECISIONS MUNICIPALES ET CONTRATS - INFORMATION

Logement temporaire - avenant 12 à la convention de mise à disposition Ville CCAS

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION INTERNATIONALE DU THEATRE POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES DE FRANCE

AVENANT 2 AU LOT 1 CURAGE - DÉMOLITION DU MARCHÉ N°202531 DE RÉHABILITATON DU DOJO LE QUINTREC

FOURNITURE ET POSE D'ILOTS DE RESTAURATION DÉDIÉS A LA RÉNOVATION DU RESTAURANT LA MÉTAIRIE

ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES ADMINISTERATIVES - PAPIER ET ENVELOPPES

MARCHÉ DE MAITRISE D'?UVRE - PROJET D'AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

TRAVAUX DE RÉHABILITATION - COURS D'ÉCOLES ÉLÉMENTAIRE ANNE FRANK ET MATERNELLE LÉON BLUM

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - LA MAISON DE L'EUROPE A NANTES

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION DES MAIRES DE LOIRE ATLANTIQUE

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - FEDERATION FRANCAISE DES VILLES ET CONSEILS DES SAGES

EXERCICE 2026 - CONSTITUTIONS DE PROVISIONS BUDGÉTAIRES

CONSTITUTION DE LA PROVISION POUR MONÉTISATION DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS

création de voie 89 bis bd de la Libération

Renouvellement des adhésions aux associations - Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement

Avenant 1 au marché n°202428 de maitrise d'?uvre pour la construction de la nouvelle cuisine centrale durable

DÉTERMINATION DU PRIX DE VENTE DES DOCUMENTS DANS LE CADRE DE LA VENTE ORGANISÉE A L ESPACE TOUR A PLOMB LE SAMEDI 28 MARS 2026

AVENANT 1 AU MARCHE N°202539 DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON D'UN SYSTÈME DE SONORISATION MODULAIRE COMPLET

AVENANTS AU MARCHE N°202531 DE REHABILITATION DU DOJO LE QUINTREC - AVENANT 1 AU LOT 01 CURAGE - DEMOLITION - AVENANT 1 AU LOT 09 NETTOYAGE - AVENANT 1 AU LOT 11 EQUIPEMENTS SPORTIFS - AVENANT 1 AU LOT 13 ELECTRICITE

Arrêté définissant les périodes d'astreinte des adjoints

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION AU RESEAU NATIONAL DES MAISONS DES ASSOCIATIONS

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT

INTEMPERIES - FERMETURE TERRAINS ENHERBES - 23 AU 26 JANVIER 2026

CREATION D'UNE REGIE TEMPORAIRE DE RECETTES "VENTE DE DOCUMENTS" A L'ESPACE DE LA TOUR A PLOMB

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - COMITE 21

Ensemble immobilier 27 boulevard Paul Langevin - mise à disposition par Nantes Métropole - parcelle cadastrée CD 397

MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION DE LA REGIE D'AVANCE POLE CULTURE ET PATRIMOINE

AVENANTS AU MARCHE N°202531 DE REHABILITATION DU DOJO LE QUINTREC - AVENANT 1 AU LOT 01 CURAGE - DEMOLITION - AVENANT 1 AU LOT 09 NETTOYAGE - AVENANT 1 AU LOT 11 EQUIPEMENTS SPORTIFS - AVENANT 1 AU LOT 13 ELECTRICITE

DELEGATION DE SIGNATURE A PHILIPPE RAMILISON - RESPONSABLE DU PATRIMOINE BATI

création de numéro de voie

APPROBATION DE LA TARIFICATION DES OCCUPATIONS DU DOMAINES PUBLIC

AVENANT 1 AU MARCHE N°202539 DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON D'UN SYSTÈME DE SONORISTAION MODULAIRE COMPLET

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION RESEAU FRANCOPHONE VILLES AMIES DES AINES

AVENANT 1 AU MARCHE N°202539 DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON D'UN SYSTÈME DE SONORISTAION MODULAIRE COMPLET

ACCORD-CADRE N°202535 D'ENTRETIEN D'ESPACES NATURELS ET D'ESPACES VERTS

TARIFS - CONCESSIONS ET PRESTATIONS FUNERAIRES - REPROGRAPHIE - FOURRIÈRE ANIMALE - APPROBATION

Fermeture terrains enherbés - 9 10 et 11 janvier

INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PLACE CHARLES DE GAULLE - SECTION EXTERIEURE DE LA PLACE - CÔTÉ HÔTEL DE VILLE - LES MERCREDIS DE 17H30 AUX JEUDIS A 14h00.

LIMITATION DE VITESSE ET SENS PRIORITAIRE ? RUE DE BRIMBERNE, AU NIVEAU DE L'OUVRAGE D'ART SURPLOMBANT LA CHEZINE

SENS PRIORITAIRE ? RUE DE LA FREMONDIERE

Renouvellement des asdhésions aux associations - Plante & Cité

TEMPETE GORETTI - FERMETURE EQUIPEMENTS ET ESPACES PUBLICS - 8 JANVIER 2026

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - AFDN

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - AGORES

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - ANDEV

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - FAL 44

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - GRAINE PAYS DE LA LOIRE

INTEMPERIES ? FERMETURE TEMPORAIRE - SALLES BERTHAUDIERE ET FRATERNITE ?- LE MERCREDI 7 JANVIER 2026 -

INTEMPERIES ? FERMTURE EQUIPEMENTS SPORTIFS - 7 JANVIER 2026

INTEMPERIES - FERMETURE TEMPORAIRE DE SALLES MUNICIPALES, D'EQUIPEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS - LE MARDI 6 JANVIER 2026

AVENANTS AU MARCHE N° 202443 DE RENOVATION DE LOCAUX ADMINISTRATIFS ET DE VENTILATION : - AVENANT 2 AU LOT 1 DEMOLITION MACONNERIE ISOLATION PLATERERIE MENUISERIE - AVENANT N°2 AU LOT 3 ELECTRICITE

ARRETE DEFINISSANT LES PERIODES D'ASTREINTE DES ADJOINTS

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025

RAPPORT SOCIAL UNIQUE - RAPPORT EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME 2024 ET LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - INFORMATION

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES - APPROBATION

AIDE A LA DISPONIBILITE DES SAPEURS-POMPIERS VOLANTAIRES SUR LES TEMPS PERI-EDUCATIFS - APPROBATION

MARCHE ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL E-PRIMO 2026-2030 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES - APPROBATION

ASSOCIATION ECOLE DE MUSIQUE - CONVENTION - AVENANT - APPROBATION

SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL - EVOLUTION - APPROBATION

TRAVAUX 2026 - DEPOT DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME - APPROBATION

TRANSFERT DE PATRIMOINE A NANTES METROPOLE - PARCELLES CADASTREES SECTION CH N° 282 et BW N°466

ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION DI N° 205

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT (SPL) - RAPPORT D'ACTIVITES DE L'ANNEE 2024 - APPROBATION

PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE (PICS) - PRESENTATION

DECISIONS MUNICIPALES ET CONTRATS - INFORMATION

Renouvellement bail de chasse collectif - Droit exclusif de chasse et de passage à l'Association communale des chasseurs de Couëron - La Cartouche Couëronnaise

AVENANT N°2 AU MARCHE N°202327 DE MAITRISE D'?UVRE POUR LA RESTAURATION DE LA TOUR A PLOMB DE COUËRON

AVENANT N°2 AU MARCHE N°202319 DE MAITRISE D'?UVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN ETABLISSEMENT FRANCE SERVICES TEMPORAIRE

AVENANT N°3 AU LOT 2 GROS OEUVRE DU MARCHE N°202415 DE RENOVATION ET EXTENSION DE LA GALERIE DE L'ECOLE ARISTIDE BRIAND

AVENANT N°3 AU LOT 3 MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIERS DU MARCHE N°202430 DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION INTERIEURE DU MULTI-ACCUEIL "LA MAISON DES FRIPOUILLES "

ACCORD-CADRE N°2025_36 FOURNITURES DE CARBURANT EN STATION-SERVICE ET SERVICES ASSOCIES PAR CARTES ACCREDITIVES POUR LA COMMUNE DE COUËRON ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

MARCHE DE FOURNITURE ET LA LIVRAISON D'UN SYSTÈME DE SONORISATION MODULAIRE COMPLET

convention de mise à disposition_Oeuvre Sémaphore

création de numéro de voie - 2 bis rue des Tourterelles

CESSION DU HANGAR AU CTM

DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE DETAIL - 2026

Interdiction d'accès - grande structure de l'aire de jeux du quartier des Marais - située à l'angle de la rue Auguste Bournigal - parcelle CZ365.

8 place Charles de Gaulle - Avenant à la convention de mise à disposition des locaux entre Ville de Couëron et le Comité des Oeuvres Sociales

AVENANT 1 AU LOT N°9 PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION DU MARCHE N°202513 DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'HOTEL DE VILLE AILE CONDORCET

AVENANT 1 AU LOT 2 DEMOLITION-GROS OEUVRE DU MARCHE N°202513 DE REHABILITATION DE L'HOTEL DE VILLE - AILE CONDORCET

MARCHE N°202523 D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA PROGRAMMATION D'UN NOUVEL EQUIPEMENT SPORTIF SUR LE COMPLEXE LEO LAGRANGE

MARCHE N°202520 DE LOCATION DE VÉHICULE FRIGORIFIQUE

AVENANT 1 AU MARCHE N°202515 DE REFECTION DES ECLAIRAGES SPORTIFS DU STADE SUZANNE ET DONATIEN HAURAY

AVENANT 1 AU LOT N°3 COUVERTURE ARDOISE ZINGUERIE DU MARCHE N°202513 DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'HOTEL DE VILLE AILE CONDORCET

MARCHE N°202531 DE TRAVAUX DE REHABILITATION DU DOJO LE QUINTREC

OP 12582 - MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUETTES POUR LA REATISATION D'UN DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE COMPLET FAUNE-FLORE-ZONES HUMlDES ET SEQUENCE EVITER REDUIRE

Arrêté d'ouverture d'enquête publique en vue de la désaffectation et de l'aliénation du chemin communal de la Bilière

2025_134_DM_ester_justice_TA_DP2500066

Création de numéro de voie - 29 ter rue de l'Islette

AVENANT 1 AU LOT N°5 ? MODULES - DU MARCHE N°202442 DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ETABLISSEMENT FRANCE SERVICES TEMPORAIRE

AVENANT 1 AU MARCHE N°202417 DE NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE COUËRON

ESTUAIRE DE LA LOIRE ? PARCELLE CADASTREE SECTION DR N°50 - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES

Autorisation d'occupation du domaine public- rue des Epinettes - Du mardi 28 octobre 2025 au samedi 1er novembre 2025

Autorisation d'occupation du domaine public - Place des cités - du mercredi 29 octobre 2025 au samedi 1er novembre 2025

CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 13 OCTOBRE 2025 -LISTE DES DELIBERATIONS

VOEU POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI ET LA SAUVEGARDE DE LA FILIERE ACIER

NANTES METROPOLE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2024

SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS - COMPLEMENT - APPROBATION

SERVICE PUBLIC DE LA PETITE ENFANCE - AVIS A L'INSTALLATION D'UNE STRUCTURE D'ACCUEIL PETITE ENFANCE - MICRO CRECHE "MANOLI"

LABELLISATION INFO JEUNES - APPROBATION

CONVENTION SPORT A L' ECOLE - APPROBATION

DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION

DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES - APPROBATION

ASTREINTE DECISIONNELLE ET EXPLOITATION - MISE EN OEUVRE

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE - MISE EN OEUVRE DE LA LABELLISATION - GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE PARTICIPATION - APPROBATION

TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D'ENEDIS - RENOUVELLEMENT D'UN CABLE HTA SUR LA PARCELLE CD N° 522 - APPROBATION

ACQUISITION DES PARCELLES CM N° 48, CT N° 103, ZA N° 97 - APPROBATION

BOULEVARD DES MARTYRS DE LA RESISTANCE - RESIDENCE BALZANE - ACQUISITION ET CREATION DE SERVITUDES - APPROBATION

CHEMIN COMMUNAL DE LA BILIERE - ALIENATION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE

IMPLANTATIONS D' OMBRIERES SOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE COUERON - CONVENTIONS D' OCCUPATION TEMPORAIRE - AVENANT

OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES - ANNEE 2026 - APPROBATION

DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINT AU MAIRE - ORDRE DU TABLEAU - APPROBATION

CONSEILS D'ECOLE PUBLIQUE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE - REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION

INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - MODIFICATION

DECISIONS MUNICIPALES ET CONTRATS - INFORMATION

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - LE CHAINON PAYS DE LA LOIRE

Autorisation d'Ester en justice devant le tribunal administratif de Nantes dans le cadre d'une procédure de recours contentieux

AVENANT N°1 AU LOT 5 DU MARCHE 202430 DE RESTRUCTURATION INTERIEURE DU MULTI-ACCUEIL LA MAISON DES FRIPOUILLES

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION DE LOCAUX ADMINISTRATIFS ET DE VENTILATION - AVENANT N°1 LOT N°03 : ELECTRICITE

création de numéro de voie - 27 quater rue de la Frémondière

Arrêté définissant les périodes d'astreinte des adjoints

DELEGATION DE SIGNATURE A LUIS GONCALVES - RESPONSABLE DES MOYENS GENERAUX

DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME GWENAELLE HENOT - ABROGATION

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN ETABLISSEMENT FRANCE SERVICES - AVENANT N°1 LOT N°2 VRD

AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE -TRANSFERT SYSTEMES RADIOTELEPHONIE

Abrogation délégation - 8ème adjoint-

DELEGATION DE SIGNATURE A PATRICK GUILLOU - RESPONSABLE DES MOYENS GENERAUX - PROLONGATION

BAIL A FERME- mise à disposition de terres agricoles communales - SCIC Nantes nord

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION INTERIEURE DU MULTI ACCUEIL « LA MAISON DES FRIPOUILLES » POUR AUGMENTER LA CAPACITE D'ACCUEIL A 30 BERCEAUX - AVENANT N°2 LOT N°3 MENUISERIES INTERIEURES ET MOBILIERS

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION INTERIEURE DU MULTI ACCUEIL « LA MAISON DES FRIPOUILLES » POUR AUGMENTER LA CAPACITE D'ACCUEIL A 30 BERCEAUX - AVENANT N°4 LOT N°7 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION DE LOCAUX ADMINISTRATIFS ET DE VENTILATION - AVENANT N°1 LOT N°01 : DEMOLITION ? MAÇONNERIE ? ISOLATION ? PLATRERIE ? MENUISERIE

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION DE LOCAUX ADMINISTRATIFS ET DE VENTILATION - AVENANT N°1 LOT N°02 : CHAUFFAGE - VENTILATION

MARCHE DE PRESTATION DEDIEE A LA MISE EN ?UVRE DE MESURES EDUCATIVES SUR LES TEMPS EDUCATIFS ET PERI-EDUCATIFS DE LA VILLE

MARCHE DE MAITRISE D'?UVRE POUR DES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE MULTISITES

MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE COUERON ? 2022-10 ? LOT 1 : DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ? APPROBATION AVENANT N°1

DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A YVES ANDRIEUX - CONSEILLER MUNICIPAL - ABROGATION

Arrêté définissant les périodes d'astreinte des adjoints

Abrogation délégation Catherine Radigois

Mesures de police - interdiction temporaire de la pêche - lac de Beaulieu.

AVENANT 1 AU LOT 3 CHARPENTE BOIS - MOB - BARDAGE DU MARCHE N" 202415 - RÉNOVATION ET EXTENSION DE LA GALERIE DE L'ÉCOLE ARISTIDE BRIAND

ELECTIONS MUNICIPALES 2026 - MISE A DISPOSITION DES SALLES - TARIFICATION

ELECTIONS MUNICIPALES 2026 - MISE A DISPOSITION DES SALLES - REGLEMENTATION

Réglementation - travaux de nuit de 21h00 à 06h00 - rue du Docteur Janvier - du lundi 25 aout au samedi 30 aout 2025.

RESTAURATION POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ASSURANT L'ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS SUR LA PAUSE MERIDIENNE - TARIFICATION - APPROBATION

création de numéro de voie : 31 rue de l'Islette

création de numéro de voie : 35 bis de la sinière

Prolongation convention signée Secours populaire - avenant 2

AVENANT N°1 AU LOT 8 PLAFONDS SUSPENDUS - ISOLATION DU MARCHE N°202513 - REHABILITATION DE L'HOTEL DE VILLE ? AILE CONDORCET

Autorisation d'Ester en justice devant le tribunal administratif de Nantes dans le cadre d'une procédure de recours contentieux

Création de numéro de voie : 55 bis rue du Stade à Couëron

ARRETE D'OUVERTURE DE LA MICRO-CRECHE "LES PTITS DIDIS"

202506 AVT02 - marché de travaux pour le remplacement des centrales de traitement d'air de la piscine Baptiste Lefevre

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN ETABLISSEMENT FRANCE SERVICE TEMPORAIRE ? AVENANT 1 LOT N°3 : TOITURE VENTILÉE - APPROBATION

Création de numéro de voie : 72bis rue Jean Jaurès à COUERON

Création de numéro de voie : 72ter rue Jean Jaurès à Coueron

Avenant 1 au marché 2025_08 Acquisition et maintien en condition opérationnelle d'uen solution complète de téléphonie fixe

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RÉNOVATION DE LA GALERIE DE L'ÉCOLE ARISTIDE BRIAND ? AVENANT N°2 LOT N°10 : PEINTURE - APPROBATION

Maison Bessonneau _ prolongation mise en contrat à prêt d'usage entre la ville et une famille ukrainienne

Marché de fourniture et pose d'un praticable de gymnastique

Marché de maitrise d'?uvre pour le projet de réhabilitation et d'extension du bâti occupé actuellement par le Centre Henri Normand

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RÉNOVATION DE LA GALERIE DE L'ÉCOLE ARISTIDE BRIAND ? AVENANT N°2 LOT N°2 : GROS ?UVRE - APPROBATION

ESPACES DE REPETITION DU MAGASIN A HUILE - TARIFICATION- APPROBATION

SERVICE SPORTS - PRESTATIONS DE SERVICE - EDUCATEURS SPORTIFS - TARIFS - APPROBATION

TARIFS DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET EDUCATEURS SPORTIFS - APPROBATION

TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES - APPROBATION

THEATRE BORIS VIAN - PROGRAMME CULTURELLE - TARIFS DE LA SAISON 2025-2026

APPROBATION DES TARIFS DE LA PAUSE MERIDIENNE, DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI APRES-MIDI (ALP), DU PERISCOLAIRE, DONT L'ETUDE SURVEILLEE, ET DES CLASSES DE DECOUVERTE

Arrêté définissant les périodes d'astreint des adjoints

Création de numéro de voie : 4 ter impasse de la Coulée à Couëron

Mesures de police - Interdiction d'accès à un espace boisé - Parcelle cadastrée BD n°516 - Dès signature

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025

Autorisation de dérogation aux horaires d'ouverture et de fermetures des débits de boisson - Restaurant - Bar La Fraterne - 2 rue des Grandes Bosses - du 7 juillet 2025 au 7 juillet 2026 - Jusqu'à 3h du matin

Voeu sur la qualité de l'eau

Compte de gestion 2024 - Budget principal

Compte de gestion - Budget Annexe Pompes Funèbres

Désignation du président de séance - Comptes administratifs 2024

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL 2024

Compte administratif 2024 - Budget annexe pompes funèbres

BUDGET_PRINCIPAL_Affectation_resultat_

BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES - AFFECTATION DU RESULTAT DE CLOTURE DE L'EXERCICE BUDGETAIRE 2024 - VALIDATION

BUDGET PRINCIPAL - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 - REVISION DES CREDITS DE PAIEMENTS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME - APPROBATION

BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 - APPROBATION

TAXE SUR LES DECHETS RECEPTIONNES DANS UNE INSTALLATION DE STOCKAGE OU D'INCINERATION - REVISION - APPROBATION

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ACTUALISATION DES TARIFS MAXIMAUX APPLICABLES EN 2026

DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES

TOUR A PLOMB - RESTAURATION - PROGRAMME - ENVELOPPE FINANCIERE - APPROBATION

CONSEIL CITOYEN DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - AVIS SUR LA PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE - REPONSE DE LA VILLE

APPEL A INITIATIVES CITOYENNES - VALIDATION DU VOTE ET DESIGNATION DES LAUREATS

SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

ECOLE DE MUSIQUE - SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE HENRI NORMAND - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2025-2028 ET SUBVENTIONS 2025 - APPROBATION

ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE PIERRE-LEGENDRE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2025-2028 ET SUBVENTIONS 2025 - APPROBATION

AMICALE LAIQUE DE COUERON CENTRE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2025-2028 ET SUBVENTIONS 2025 - APPROBATION

ASSOCIATION LES LAPINS BLEUS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2025-2028 ET SUBVENTIONS 2025 - APPROBATION

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET PROJET D'ETABLISSEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE - ACTUALISATION - APPROBATION

DISPOSITIF PASSERELLE 2025-2027 - CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE - APPROBATION

CONVENTION DE DONS DE DENREES AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - APPROBATION

RESIDENCE ARTISTIQUE - SUBVENTION 2025 A UNE COMPAGNIE - APPROBATION

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE - TRAITEMENT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL - LECTURE PUBLIQUE - APPROBATION

ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION - RENOUVELLEMENT

TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

BAREME NATIONAL DE LA VALEUR DES ARBRES - VIE / BED - ADOPTION

CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE STRATEGIE ET DE PROGRAMMATION DU RENOUVELLEMENT URBAIN DU CENTRE-VILLE DE COUERON - AVENANT - APPROBATION

QUARTIER DES MARAIS - NOUVELLE DENOMINATION DES VOIES DE LA PHASE 4

PREEMPTION SAFER - PARCELLE AL 63 - LA SORBIERE - ACQUISITION

CONSEIL DES SAGES - COMPOSITION - MODIFICATION

DECISIONS MUNICIPALES ET CONTRATS - INFORMATION

Convention d'occupation précaire - mise à disposition de terres agricoles - EARL CAMPAVILLE

ACCORD-CADRE DE MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS ELEVATEURS DE TYPE ASCENSEUR, MONTE-CHARGE ET EPMR, PORTES, PORTAILS ET BARRIÈRES AUTOMATIQUES ? AVENANT 1 ? LOT N°01 - APPROBATION

MARCHE DE TRAVAUX LE REMPLACEMENT DES CENTRALES DE TRAITEMENT D'AIR DE LA PISCINE BAPTISTE LEFEVRE - AVENANT N°1

FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS 2025/2026 - SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT AUPRÈS D'ARKEA - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT DE PRÊT

CESSION DE VÉHICULES A TITRE GRACIEUX - APPROBATION

Création de numéro de voie : 4 rue Denfert Rochereau 44220 COUERON

Création de numéro de voie : 1 bis rue Pierre et Lucien Taillandier 44220 COUERON

AVENANT 2 AU MARCHE N°202134 D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET NATURELS POUR LA COMMUNE DE COUERON

DELEGATION DE SIGNATURE A MAGALI CORNUET - RESPONSABLE ENFANCE JEUNESSE

AVENANT 2 AU LOT N°1 DU MARCHE N°202109 DE TRANSPORT SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE POUR LA VILLE DE COUERON

REGLEMENTATION - TRAVAUX DE NUIT DDE 21H30 A 05H30 - ROUTE DE LA NAVALE - DU LUNDI 30 JUIN AU VENDREDI 04 JUILLET 2025

CESSION D'UN VÉHICULE A TITRE ONÉREUX - APPROBATION

Convention pour la réalisation de travaux de restauration sur le bassin versant des Marais Nord Loire

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION INTÉRIEURE DU MULTI ACCUEIL « LA MAISON DES FRIPOUILLES » POUR AUGMENTER LA CAPACITÉ D'ACCUEIL A 30 BERCEAUX - AVENANT N°3 LOT N°7

Réhabilitation de l'Hôtel de Ville - Aile Condorcet - lots 9 et 10

Réfection des éclairages sportifs du stade Suzanne et Donatien Hauray

création de numéro de voie : 15bis rue de la Minée 44220 COUERON

Création de numéro de voie : 4 bis impasse de la Coulée COUERON

Fourniture, pose et installation du matériel de restauration collective

Réhabilitation de l'Hôtel de Ville - Aile Condorcet lots 1 à 8

CONSTRUCTION CUISINE CENTRALE DURABLE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DE L'ATTRIBUTAIRE DU CONCOURS RESTREINT

Interdiction d'accès à une sculpture - mesures de police - du vendredi 13 juin au samedi 14 juin 2025.

Arrêté définissant les périodes d'astreinte des adjoints

CESSION D'UN VEHICULE A TITRE ONEREUX - APPROBATION

Avenant à la convention d'occupation du complexe sportif Léo Lagrange - 8 rue de la Noë Allais- transfert des systèmes de radiotéléphonie

Réglementation des débits de boisson

Réglementation - travaux de nuit - voie ferrée traversant la commune - du mardi 10 juin au mercredi 11 juin 2025 - entre 21h00 et 06h00.

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE

fourniture et pose d'abris vélo

Vidage corbeilles espace public communal

Débord de Loire : réglementation de circulation et de stationnement - diverses voies de la commune - du vendredi 13 juin au samedi 14 juin 2025.

Autorisation d'occupation du domaine public - fermeture de voie - 10-16 rue du Regain - le vendredi 06 juin 2025 - de 18h30 à 23h00.

Autorisation d'occupation du domaine public - section du parc Joseph Bricaud - place des Cités - du lundi 23 juin au lundi 16 juillet 2025.

Autorisation d'occupation du domaine public - esplanade du Théâtre Boris Vian - 1 bis rue Jean Rostant - du samedi 28 juin 19h00 au dimanche 29 juin 2025 21h30.

Réglementation de circulation et de stationnement - modification provisoire de régime de circulation - diverses voies de la commune - le dimanche 08 juin 2025 entre 10h30 et 12h00 (passage du cortège groupé).

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION INTÉRIEURE DU MULTI ACCUEIL « LA MAISON DES FRIPOUILLES » POUR AUGMENTER LA CAPACITÉ D'ACCUEIL A 30 BERCEAUX ? AVENANT N°1 LOT N°3 - AVENANT N°2 LOT N°7

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION MOBILIS

arrêté définissant les périodes d'astreinte des adjoints - du 19/05 au 29/09/2025

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES DE FRANCE

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - POLE PATRIMOINE - RESEAU DE COOPERATION DES ACTEURS DU PATRIMOINE CULTUREL EN PAYS DE LA LOIRE

RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS - SYNDICAT NATIONAL DES SCENES PUBLIQUES - SCENE ENSEMBLE - ORGANISATION PROFESSIONNELLE DES ARTS DE LA REPRESENTATION

Fourniture et livraison gouters PE

Maison 6 place Charles de Gaulle - prolongation de la mise en contrat à prêt d'usage entre la ville de Couëron et une famille ukrainienne

Création de numéro de voie : 17 bis chemin de la Noue de Brimberne 44220 Couëron

MARCHÉ DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU SOL SPORTIF DE LA SALLE DUFIEF

MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENOVATON PARTIELLE INTÉRIEURE DE L'ÉCOLE JULES FERRY