COMMUNE DE BARJAC

Création d'un emploi permanent - Technicien principal de 2ème classe

Recrutement d'une apprentie au service enfance-jeunesse

Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)

Attribution d'une subvention à l'association sportive du collège Henri Ageron de Vallon-Pont-d'Arc

Projet de création d'un second terrain de padel - Autorisation de solliciter des subventions

Projet de création d'in city-stade - Autorisation de solliciter des subventions

Cession d'un tracteur communal à la commune de meyrannes

Révision du plan communal de sauvegarde (PCS) et du document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) - Convention avec le Syndicat mixte AB Cèze

Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'assainissement collectif - Exercice 2025

Cession d'un terrain communal

Attribution d'une subvention aux Restaurants du Coeur du Gard

Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facture par l'Office National des Forêts (ONF) pour des recettes issues des ventes de bois

Motion pour le maintien d'un service public postal de qualité

Renouvellement de la convention triennale 2026-2027-2028 avec l'association chant libre

Attributions de subventions 2026

Convention OPAH RU

Convention ADS

Convention de mise à disposition d'emprise pour un radar

Convention avec l'association ESPERATUM

Vente au lieu dit Roc fiel

Rajout à l ordre du jour du Conseil autorisation d'achat des terrains TAULELLE

Autorisation d'achat des terrains TAULELLE

Compte-rendu des décisions du Maire

PV sénatoriales et feuille de proclamation

Election des délégués du Conseil Municipal et de ses suppléants en vue de l'élection des sénateurs

SIGNATURES BUDGET PRIMITIF CCAS

Election d'une Vice-Présidente

Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget CCAS

Affectation du résultat 2025

Approbation du budget primitif 2026

Versement de l'aide communale aux Associations

Vote à bulletin secret des points à l'ordre du jour

Drapeaux palestinien et israéliens

Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

Fixation du nombre des membres du Conseil d'administration du CCAS d

Election des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du CCAS

Commission des impôts directs

Comités consultatifs

Désignation de la Commission de contrôle de la liste électorale

Délégués à la CLET auprès de la Communauté de commune

Désignation d'un référent défense

Désignation d'un référent CNAS

Désignation d'un délégué Communes forestières et d'un suppléant

Désignation d'un référent Plan intercommunal de sauvegarde

Délibération d'attribution de subventions aux associations 2026

Adhésion à la fondation du patrimoine

achats des terrains Liliane MARRON

Délibération approbation CFU 2025 du budget principal

Approbation du CFU assainissement 2025

Approbation du CFU cinéma 2025

Approbation du Compte financier unique 2025 Maison de santé

Approbation du CFU de la zone d'acticité

Affectation du résultat 2025 Budget principal

Affectation du résultat 2025 budget assainissement

Affectation du résultat 2025-Budget cinéma

Affectation du résultat 2025-Budget maison de santé

Affectation du résultat 2025 Zone d'activité

Vote des taux de fiscalité 2026

Approbation du Budget principal commune

Budget assainissement 2026

Approbation du Budget Cinéma 2026

Approbation du Budget Maison de santé 2026

Approbation du budget zone d'activité 2026

Subvention d'équilibre aux budgets annexes

Mesures compensatoires de défrichement en forêt communale

Compte-rendu des délégations du Maire

Autorisation d'entamer de démarches pour une déclaration d'utilité publique pour la sécurité du stade

BUDGET ASSAINISSEMENT 2026

BP CINEMA 2026

BUDGET PRINCIPAL ET SIGNATURES

BP MAISON DE SANTE 2026

BP ZONE D ACTIVITE 2026

CFU budget Zone d'activité 2025

Approbation du CFU du Budget principal

CFU 2025 budget assainissement

CFU CINEMA 2025

CFU 2025 Maison de santé

Arrêté de composition du CCAS

arrêté de délégation à la 3ième adjointe

Arrêté de délégation à une conseillère déléguée.

Arrêté de délégationà la 1ère adjointe.

Arrêté de délégation au 2ième adjoint.

Arrêté de délégation à la 3ième adjointe.

Arrêté de délégation au 4ième adjoint.

Arrêté de délégation à un conseiller délégué

Arrêté de délégation à une conseillère déléguée.

Arrêté de délégation à un conseiller délégué.

Délibération pour la détermination du nombre de postes d'adjoints.

Fixation des indemnités des élus - Versement des indemnités de fonctions au Maire.

Fixation des indemnités des élus- Versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire.

Fixation des indemnités des élus - Versement d'indemnités de fonction de conseillers municipaux délégués (art. L. 2123-24-1-III du CGCT).

Fixation des indemnités des élus - Majoration des indemnités des élus (ancien chef-lieu de canton).

Désignation des représentants (2 titulaires, 2 suppléants) au Syndicat Mixte des Eaux Gard-Ardèche (SMEGA).

Désignation des représentants (2 titulaires, 2 suppléants) au Syndicat Mixte d'Electricité du Gard (SMEG).

Commission des finances et liste des comités consultatifs.

Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres.

Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal.

Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire : personnel occasionnel, vacataire, saisonnier et remplaçant.

PROCLAMATION MAIRE ET ADJOINTS

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL 2026

PROCES VERBAL DE L'ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Tarif des repas scolaires pour les enfants résidants à l'éxtérieur de Barjac (annule et remplace délibération 2026-15)

Convention d'entente pour l'assainissement non collectif entre la commune de Barjac et le SPANC

Tarifs des repas scolaires pour les enfants résidants à l'extérieur de Barjac

Changement de dénomination d'une voir

Subventions aux associations

AVP parking des magnanarelles

Mise à disposition de personnel au club de foot

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

SEBA-Modification des statuts

SMEG Programme d'investissement fourmillier

engagement quart des crédits

Projets

Demande de subvention région quai de bus

Convention avec le comité d'expansion pour la brocante de Barjac

Prestations de Didier NOIROT pour la présentation de son film

Vente de pierres

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître CLAUZEL Léopold

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître DALVERNY Ferdinand

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître DUFFES Auguste

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître LUCCA Pierre

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître VINCENT Auguste

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître LUCCA Pierre

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître CLAUZON Aimé - CLAUZON André

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître FLANDIN Auguste

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître ROMIEU BORD

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître VINOBRE Marie Louise Victorine Epouse FAVIER

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître CONFORT Gabriel

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître DIEU Jean-Baptiste

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître LOCHE Augustin

Portant sur la présomption d'un bien vacant et sans maître SALLES Louis

Fixation du montant du coût de scolarité des élèves de l'école publique pour l'année scolaire 2024-2025 pour les enfants hors communes et pour la subvention reversée à l'école privée.

Décision modificative n°3 au budget communal.

Décision modificative n°1 au budget annexe assainissement

Rapport de la CLECT - vote des attributions de compensation 2025

Syndicat Mixte d'Electricité du Gard (SMEG) - Dossier de demande d'inscription au programme d'investissement.

Acquisition de plein droit de biens vacants sans maître

Convention de servitude Enedis de la parcelle B2666.

Acquisition de la parcelle 1104 section B appartenant à M. EYRAUD pour l'euro symbolique.

Fixation du montant de la redevance d'assainissement collectif au vu de la modulation des redevances de l'Agence de l'eau et tarif de la redevance d'assainissement collectif (part variable).

Demande auprès du Département du Gard pour l'acquisition à la cuisine centrale de deux chambres froides et d'un lave-vaisselle.

Fixation du montant du coût de scolarité des élèves de l'école publique pour l'année scolaire 2024-2025 pour les enfants hors communes et pour la subvention reversée à l'école privée.

Prix des concessions trentenaires, fin des concessions cinquantenaires et instauration d'un prix pour les cavurnes trentenaires à compter du 1er janvier 2026.

Marché de rénovation du Donjon - Choix des entreprises.

Délibération de principe pour la cession de l'euro symbolique de la parcelle B2447 à la SEMIGA dans le cadre du projet d'habitat inclusif.

Avenant à la convention cadre petites villes de Demain de Cèze Cévennes pour les communes de Saint-Ambroix et Barjac.

Demande d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances éteintes budget principal.

Compte rendu au Conseil des décisions prises par le Maire sur le fondement de sa délégation de compétence générale.

Subvention exceptionnelle 2025 et 2026.

Motion de soutien aux Manadiers.

Modification du budget principal

Décision modificative n°1 au budget CCAS.

Aménagement du Donjon (modification du plan de financement).

Portant délégation d'une partie des fonctions de Maire à un conseiller municipal.

Décision modificative du budget annexe de la Maison de santé n°1

Modification des statuts du Syndicat mixte d'électricité du Gard (SMEG)

Acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître : compte de Mme Clémentine DEBROAS.

Acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître - COMPTE de Mme GENDRIER Marthe Yvonne épouse BOISSIN.

Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : Compte de M. LAUZE Jean et de Mme ALMERAS Juliette Marthe épouse LAUZE.

Cession des parcelles cadastrées section A n°824 et A n°828 ("Maison Flandin").

Création d'une servitude passage sur la parcelle cadastrée A 601 dans le cadre de la régularisation du réseau communal d'assainissement.

Création d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée A 605 dans le cadre de la régularisation du réseau communal d'assainissement.

Création d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée A 606 dans le cadre de la régularisation du réseau communal d'assainissement.

Création d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée A 607 dans le cadre de la régularisation du réseau communal d'assainissement.

Création d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée A 1289 dans le cadre de la régularisation du réseau communal d'assainissement.

Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS)

Instauration du télétravail.

Adhésion au contrat groupe "Assurance statutaire" proposé par le Centre de Gestion du Gard, pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029.

Création d'un emploi d'adjoint principal d'animation de 1ère classe

Demande auprès du Département du Gard pour l'acquisition de matériel informatique.

Subventions exceptionnelles.

Demande de subvention au titre du soutien à l'exploitation Cinématographique et à la diffusion des ?uvres en milieu rural.

Maison de Santé - Convention de mise à disposition de locaux.

Cession de la parcelle communale cadastrée section B n°2874 située à Font Malliague.

Déclassement et incorporation au domaine privé communal de l'ancien chemin de Trésoul (lieudit Mas de Bas ou Mas d'Ubac)

Convention d'organisation par le centre de gestion des commissions d'évaluation prévues par le décret n°2020-569 du 13 mai 2020

Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial et suppression d'un emploi de rédacteur principal.

Maison de santé - Convention de mise à disposition de locaux.

Modification du cycle de travail des agents des services techniques (horaires en cas de fortes chaleurs).

Modification des tarifs des repas scolaires (dispositif "Cantine à 1 ?).

Tarifs du CLSH et du Club ados

Acquisition des parcelles C n° 574 et C n°559 sises au Rang des Rodes.

Cession de la parcelle communale cadastrée section B n°2874 située à Font Malliague.

Demande de subvention Fonds Vert : Aides aux maires bâtisseurs.

Aménagement du Donjon (modification du plan de financement).

Attribution à l'association Aux quatre coins de la terre (marché des potiers), au Comité des Fêtes, au Cercle de la Guitare, à Guitare en Cévennes.

Partenariat avec l'association Experts-solidaires pour un appui à la gestion locale en Cisjordanie.

Décision du Maire n°1a/2025

Budget primitif 2025 - Budget principal

Budget primitif - Budget annexe Assainissement

Affectation de résultat 2024.

Approbation du budget primitif 2025

Versement de l'aide communale aux Associations.

Organisation de sorties pour les familles.

Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget CCAS

Approbation du compte financier unique du Budget annexe de la Zone d'activité.

Affectation de résultats 2024- Budget principal

Affectation de résultats 2024 - Budget annexe Assainissement (15403).

Affectation de résultats 2024 - Budget annexe Cinéma (15411)

Affectation de résultats 2024 - Budget annexe La Lauzière (15412)

Affectation de résultats 2024 - Budget annexe Zone d'Activité (15410)

Création d'un budget annexe pour la maison de santé.

Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe Assainissement.

Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe du cinéma.

Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe de la Zone d'activité.

Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe de la Maison de santé.

Subventions d'équilibre du budget principal aux budgets annexes de l'assainissement, du cinéma, de la maison de santé et au budget autonome du CCAS.

Tarifs des repas scolaires.

Modification des tarifs des séances du cinéma municipal Art et Essai Jean-Louis TRINTIGNANT.

Demande d'inscription au programme d'investissement du SMEG de l'audit énergétique du château.

Régularisation points lumineux éclairage public.

Versement des subventions 2025 aux associations.

Aménagement du Donjon.

Demande de subvention auprès du Département du Gard pour l'organisation de la Foire Bio 2025.

Programme du spectacle "Attention à ta tête".

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025.

Acte administratif d'acquisition de la "Maison Flandin".

Mise aux normes et entretien des pistes DFCI.

Dénomination du nouveau centre technique municipal "Centre technique Didier SONZOGNI".

Dénomination du nouveau jardin maraîcher "Jardin maraîcher Joseph MATHIEU".

Avenant à la convention d'occupation du domaine public communal quartier Saint-Martin (parcelle cadastrée section A n°651).

Tarifs des repas livrés.

Tarifs des repas livrés à la micro-crèche communautaire.

Extension pour alimentation Super Chargeur

Vote des taux d'imposition

Approbation du Compte Financier Unique du Budget annexe Cinéma.

Approbation du Compte Financier Unique du Budget annexe de La Lauzière.

Affectation de résultat 2024 - Budget principal.

Affectation de résultats 2024 - Budget annexe Assainissement (15403).

Affectation de résultats 2024 - Budget annexe Cinéma (15411).

Affectation de résultats 2024 - Budget annexe La Lauzière (15412).

Affectation de résultats 2024 - Budget annexe Zone d'Activité (15410).

Création d'un budget annexe pour la maison de santé.

Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe Assainissement.

Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe du cinéma.

Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe de la Zone d'Activité.

Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe de la Maison de Santé.

Subventions d'équilibre du budget principal aux budgets annexes de l'assainissement, du cinéma, de la maison de santé et au budget annexe du CCAS.

Tarifs des repas scolaires.

Modification des tarifs des séances du cinéma municipal Art et Essai Jean-Louis TRINTIGNANT.

Demande d'inscription au programme d'investissement du SMEG de l'audit énergétique du château.

Régularisation points lumineux éclairage public.

Versement des subventions 2025 aux associations.

Aménagement du Donjon.

Demande de subvention auprès du Département du Gard pour l'organisation de la Foire Bio 2025.

Programme du spectacle "Attention à ta tête".

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025.

Acte administratif d'acquisition de la "Maison Flandin".

Mise aux normes et entretien des pistes DFCI.

Dénomination du nouveau centre technique municipal "Centre technique Didier SONZOGNI".

Dénomination du nouveau jardin maraîcher "Jardin maraîcher Joseph MATHIEU".

Avenant à la convention d'occupation du domaine public communal quartier Saint-Martin (parcelle cadastrée section A n°651).

Tarifs des repas livrés.

Tarif des repas livrés à la micro-crèche communautaire.

Extension pour alimentation Super Chargeur.

Vote des taux d'imposition

Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal.

Décision du Maire 1/2025

Bons d'achat aux plus démunis

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent).

Aide en faveur de Mayotte après le passage du cyclone Chido

Demande de subventions pour le projet de la maison de santé pluriprofessionnelle (MSP)

Don des oeuvres de Roger Payen

Modification du temps de travail d'un poste à temps non complet

Attribution d'une subvention à la librairie "Ile Poétique" au titre de la loi du 31 décembre 2021 visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs dite "Loi Darcos"

Cession de la parcelle cadastrée section B n°2867 - Chemin de la Granjasse

Tarifs des branchements électriques.

Attributions de compensation pour 2024

Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols.

Montant de la contre-valeur pour la redevance "performance des systèmes d'assainissement".

Contrats d'assurance contre les risques statutaires.

Subvention exceptionnelle à la Banque alimentaire du Gard

Décision modificative du budget principal de la commune n°6

Décision du Maire n°6 relative à la modification du budget principal.

Voeu à la Région Occitanie pour obtenir une liaison de bus de qualité entre Barjac et Nîmes via Uzès.

Voeu de soutien aux salariés de l'usine Solvay de Salindres.

Frais de scolarité des élèves de l'école publique pour l'année scolaire 2023-2024.

Demande de subvention au titre du programme Leader 2023-2027 pour le projet de maraîchage bio.

Déclassement et cession d'un délaissé de voirie situé chemin de la Granjasse.

Convention de servitudes avec Enedis pour le raccordement électrique de l'aire de camping-car.

Participation aux travaux sur les pistes de défense des forêts contre les incendies (DFCI).

Réalisation d'un diagnostic de l'éclairage public.

Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le centre de gestion du Gard (CDG30).

Développement des prestations sociales du CNAS pour les agents retraités de la commune.

Modificatif du temps de travail d'un poste à temps non complet.

Autorisations spéciales d'absence pour les agents de la collectivité.

Organisation du temps de travail - Travail de nuit et cycle de travail du service "Cinéma municipal Art et Essai Jean-Louis TRINTIGNANT".

Prise en charge de la participation au Congrès des Maires de France.

Demande de labellisation "Territoire Bio Engagé"

Adhésion à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) et aide à l'acquisition de nichoirs.

Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Dénomination de la rue "Rue du Docteur Rey".

Demande de subvention au titre du soutien à l'exploitation Cinématographique et à la diffusion des oeuvres en milieu rural.

Régularisation de la décision modificative n°2 et décision modificative n°4

Subvention d'équilibre au budget annexe du cinéma municipal Art et Essai Jean-Louis TRINTIGNANT.

Décision modificative n°1 du budget annexe Cinéma

Décision modificative n°1 du budget annexe assainissement

Clôture du budget annexe "La Lauzière"

Participation de la commune de Saint-Privat-de-Champclos au portage de repas à domicile

Transfert de la compétence "Eclairage public" au territoire d'énergie Gard-SMEG

Rémunération du personnel saisonnier du Centre de Loisirs Sans Hébergement

Subventions exceptionnelles

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif 2024

Convention d'occupation du sol avec la société Camping-Car Park

Convention d'utilisation de la salle Anne Sylvestre avec l'association Ping VPA

Tarifs du Salon de la carte postale

Mise à disposition de la salle Ambroise Croizat au profit de l'association "La Belle Epoque"

Destination des coupes de bois relatives à l'exercice 2025 : parcelle 11a au lieudit Serre de Fabre

Destination des coupes de bois relatives à l'exercice 2025 : abattage des peuplements de pins noirs des parcelles 18b, 22b, 25a

Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet

Désignation d'un membre du conseil municipal pour la signature des autorisations d'urbanisme dans le cadre des dispositions de l'article L.422-7 du code de l'urbanisme. Annule et remplace la délibération 2024-70

Mise en vente par adjudication des parcelles cadastrées A 828, A 824, A 847, A 848, A 849, A 850, A 897, A 898, A 900 et A 910

Subvention exceptionnelle au profit du Club taurin EL TORINO

Recrutement d'une apprentie au service animation

Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°2739 (dite "Maison Maille") en vue d'y construire une maison médicale.

Acquisition des parcelles cadastrées section AB n°300, AB n°301 et AB n°302

Dénomination de la voie Chantecler

Définition des Zones d'accélération des énergies renouvelables

Extinction nocturne partielle de l'éclairage public sur le territoire communal

Adhésion au service "Protection des données" du centre de gestion du Gard et nomination d'un délégué de la protection des données

Adhésion au groupement de commande porté par le syndicat mixte d'énergie du Gard (SMEG) pour l'achat et la valorisation d'énergie, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique

Aménagement du Donjon : demande de subvention auprès du département du Gard

Demande de subventions au tire des aides en ingénierie du programme "Petites villes de demain" pour la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement paysager du Cornier.

Destination des coupes de bois

Modification du budget principal

Demande de subvention auprès de la Région Occitanie pour l'aménagement du Donjon. Annule et remplace la délibération 2024-66

Vente de la parcelle section B n°2768 à la Lauzière.

Acquisition des parcelles cadastrées section C n°1209, 1210, 1219, 1220 et 1259 au lieu dit Louche.

Saisine de l'Agence Régionale Energie Climat (AREC) pour l'accompagnement de Barjac dans ses projets de développement et de rénovation énergétiques.

Identification des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables : délibération relative aux modalité de consultation du public.

Organisation du temps de travail.

Mise en oeuvre des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

Tarif des visites guidées

Versement de subventions 2024 aux associations.

Aide exceptionnelle pour des travaux d'adaptation du domicile à des difficultés de santé

Approbation du budget primitif 2024 - Budget principal (annule et remplace délibération 2024-28)

CCAS Approbation du compte de gestion 2023

Approbation du compte administratif 2023 - Budget CCAS

Affectation du résultat 2023

Approbation du budget primitif 2024 - Budget CCAS

Organisation de sorties pour les familles

Aide communale aux familles pour les activités associatives

Approbation des comptes administratifs 2023 - Budget annexe Assainissement. annule et remplace

Approbation du budget primitif 2024 - Budget annexe Assainissement Annule et remplace la délibération 2024-29

BP 2024 ASSAINISSEMENT

BP 2024 CCAS

BP CINEMA 2024

BP 2024 COMMUNE

BP 2024 ZA

BP2024CCAS

BP LAUZIERE 2024

Affectation de résultats 2023 - Budget annexe Assainissement (15 403) annule et remplace délibération 2024-24)

Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Approbation des comptes de gestion 2023

Demande de subvention auprès du département pour l'organisation de la Foire Bio 2024

Subventions exceptionnelles

Note de présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles de la collectivité - CA et BP

Affectation de résultats 2023 - Budget principal

Maintien des taux d'imposition

Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal

Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe Cinéma

Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe La Lauzière

Affectation de résultats - Budget annexe Cinéma 15 411

Affectation de résultats 2023 - Budget annexe La Lauzière

Affectation de résultats 2023 - Budget annexe Zone d'activité 15 410

Approbation du budget primitif 2024 - Budget annexe Cinéma

Approbation du budget primitif 2024 - Budget annexe La Lauzière

Approbation du Budget primitif - Budget annexe Zone d'activités

Subvention d'équilibre au budget annexe assainissement

Subvention d'équilibre au budget annexe du cinéma municipal Art et Essai Jean-Louis Trintignant

Subvention d'équilibre au budget autonome CCAS

Droits de place: occupation du domaine public et branchements électriques

Tarifs de la redevance d'assainissement collectif

Tarifs du salon de la carte postale

Tarifs pour les bénéficiaires de l'affouage

Demande de subvention auprès du FAFA pour le projet de rénovation de l'éclairage du stade (passage en Led)

Subvention exceptionnelle subvention Art Tatouille

Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°1076

Tableau des effectifs au 01/01/2024

Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître cadastrés A 828, A 87, A 848, A 849, A 850, A 897, A 898, A 899, A 900 et A 910

Intégration de la voirie du lotissement Chanteclerc

Dénomination de la nouvelle salle d'évolution "Salle Anne Sylvestre"

Inscription au programme d'investissement du SMEG de la tranche 2 des travaux d'éclairage public et de télécommunication à Font Malliague

Aide au déménagement

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent).

Primes exceptionnelle pouvoir d'achat.

Complément indemnitaire annuel (CIA)

Cycle de travail des agents du service technique municipal

Régime des astreintes

Adhésion au service Partenariat CNRAL et invalidité du Centre de Gestion du Gard

Aménagement de sécurité dans le cadre du programme des produits des amendes de police

Demande de subvention pour le renouvellement en partie amont et aval et dévoiement de la partie médiane du réseau assainissement collectif dans le secteur Bourdarie/Brugas.

Prestation de service pour le service instruction des autorisations du droit des sols.

Subvention exceptionnelle Association Chant Libre

Subvention exceptionnelle Etoile de Bessège

Certification de la gestion forestière durable des forêts : PEFC

Prestation de service pour le service instruction des autorisations du droite des sols

Don de l'oeuvre de Roger PAYEN "Scène champêtre".