CCAS COUERON

NOMINATION DU NOUVEAU MANDATAIRE SUPPLÉANT ET FIN DE FONCTION DE LA MANDATAIRE SUPPLÉANTE DE LA RÉGIE DE RECETTES PRESTATIONS AUX PERSONNES ÂGÉES OU EN SITUATION DE HANDICAP - N° HELIOS 1713

Adoption du règlement intérieur du Conseil d'administration du CCAS de Couëron

Adoption du Règlement budgétaire et financier

Approbation du compte financier unique 2025 ? Budget Principal du CCAS

Approbation du compte financier unique 2025 ? Budget Annexe CLIC

Affectation définitive des résultats de clôture de l'exercice budgétaire 2025 ? Budget Principal du CCAS

Budget principal du CCAS - Budget supplémentaire 2026 ? Approbation

Commission permanente - Modification de la composition

Modification du tableau des effectifs

Comité national d'action sociale - Désignation du délégué élu représentant le CCAS

Ressources Humaines - Référent déontologue éthique des agents et dispositif de signalement ? Dispositif de mutualisation avec le Centre de Gestion

Union départementale des centres communaux d'action sociale 44 (UDCCAS 44) ? Désignation d'un représentant du Conseil d'administration du CCAS de Couëron

Délégation de pouvoir et de signature à Madame Aurélia Chailloux Vice-présidente du CCAS

Délégation de pouvoir et de signature à Madame Claudette Auffray Vice-présidente déléguée du CCAS

Nomination de Madame Aurélia Chailloux en tant que Présidente de la commission permenante du CCAS

Délégation de signature à Madame Sylvie Rannou, Directrice du centre communale d'action sociale 

Élection du/de la Vice-président(e) du centre communal d'action sociale de Couëron

Élection du/de la Vice-président(e) délégué(e) du centre communal d'action sociale de Couëron

Délégation de pouvoir du conseil d'administration accordée au Président, au/à la Vice-président(e) et au/à la Vice-président(e) délégué(e),

Création de la Commission permanente et désignation de ses membres

Comité de pilotage CLIC Couëron-Sautron ? Désignation d'un représentant du conseil d'administration du centre communale d'action sociale de Couëron

Délégation de signature à Madame Sylvie Rannou, Directrice du centre communale d'action sociale 

Délégation de signature à Madame Isabelle Perrin et à Monsieur Daniel Desbonnes ' responsables de service

Délégation de signature à Mesdames Sophie Griveaux et Jessy Giret

Convention entre le CCAS de Couëron et la Croix rouge française - Approbation

Convention de partenariat entre les CCAS des villes de Saint-Herblain, Indre, Couëron, Orvault et le CHU de Nantes secteur 44G01 de psychiatrie adulte ? 2026-2028 : Approbation

Renouvellement d'adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion 44 - Approbation

Création d'un comité social territorial commun à la Ville de Couëron et à son CCAS

Budget Principal 2026 du CCAS : Reprise anticipée des résultats de l'exercice budgétaire 2025

Budget Principal du CCAS ? Approbation du Budget Primitif 2026 et fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

Budget Annexe CLIC ? Approbation du Budget Primitif 2026

Prise en charge du déficit du CLIC 2025 par le budget CCAS

Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS) ? Adhésion 2026

Union départementale des centres communaux d'action sociale (UDCCAS) ? Adhésion 2026

Comité des ?uvres sociales (COS) ? Subvention 2026 ? Approbation

Comité Local des Retraités et Personnes Agées (CLRPA) ? Couëron ? Subvention 2026 - Approbation

Décisions du CCAS ? Information

Modification du tableau des effectifs

Transport personnes âgées et/ou handicapées à mobilité réduite : ajustement de la tarification 2026

Tarification du portage de repas à domicile - 2026

Révision de la base journalière pour le calcul de l'aide alimentaire pour l'année 2026

Convention entre le CCAS de Couëron et l'association « Bureaux du c?ur » - Approbation

Subvention de fonctionnement ? année 2025 ? accordée par la Carsat Pays de la Loire pour le Clic Couëron-Sautron représenté par le CCAS de Couëron - Approbation

Rapport social unique et lignes directrices de gestion - Information

CAAP Ouest ? Adhésion et convention 2026

Complément Indemnitaire Annuel ? Evolution - Approbation

Cession à titre gratuit d'une voiture à la Ville de Couëron ? Approbation

Dépenses d'investissement 2026 ? Mandatement avant le vote du budget 2026 - Autorisation

Débat d'orientation budgétaire 2026

Budget principal du CCAS ? Décision modificative n°1 - Approbation

Astreinte décisionnelle et exploitation ? Mise en ?uvre

Protection sociale complémentaire santé ? Mise en ?uvre de la labellisation ? Groupement de commande pour la mise en place de conventions de participation - Approbation

AVENANT N°1 AU MARCHE 202404 DE FABRICATION DE REPAS EN LIVRAISON FROIDE POUR LES PERSONNES AGEES ET LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

AVENANT 1 AU LOT N°5 ? MODULES - DU MARCHE N°202442 DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ETABLISSEMENT FRANCE SERVICES TEMPORAIRE

AVENANT 1 AU MARCHE N°202417 DE NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE COUËRON

Convention de dons de denrées au centre communal d'action sociale (CCAS) - Approbation

Modalités de mise en ?uvre du contrat local des solidarités 2024-2027 entre Nantes Métropole et le CCAS de Couëron ? Avenant n°1 à la convention - Approbation

Convention entre le CCAS de Couëron et l'Etat, relative au versement de l'allocation de logement temporaire pour le logement à titre temporaire des personnes défavorisées

Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS de Couëron et l'AAFP-CSF44 ? Résiliation

Convention entre le lycée J.J. Audubon et le CCAS de Couëron relative à la fourniture de colis pour les personnes âgées ? Année 2025

Association gestionnaire de l'Interclic 44 : adhésion du Clic Couëron-Sautron année 2025

REGIE D'AVANCES SECOURS D'URGENCE: MODIFICATION ACTE DE CREATION

Liste des délibérations du conseil d'administration du CCAS du 22 mai 2025

Approbation du compte de gestion 2024 ? Budget Principal du CCAS

Approbation du compte de gestion 2024 ? Budget Annexe CLIC

Approbation du compte administratif 2024 ? Budget Principal du CCAS

Approbation du compte administratif 2024 ? Budget Annexe CLIC

Affectation définitive des résultats de clôture de l'exercice budgétaire 2024 ? Budget Principal du CCAS

Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l'exercice budgétaire 2024 ? Budget Annexe CLIC

Union départementale des centres communaux d'action sociale (UDCCAS) ? Adhésion

Dispositif de géolocalisation des véhicules du CCAS ? Approbation

Comité Local des Retraités et Personnes Agées - Couëron (CLRPA) - Subvention2025 - Approbation

Approbation de la convention entre le CCAS de Couëron et l'agence du don en nature (ADN)

Comité des oeuvres sociales (COS) - Subvention 2025 - Approbation

Approbation de principe d'adjonction d'un bien communal au parc des logements temporaires du CCAS

Approbation de la convention « mon compte partenaire » entre le CCAS de Couëron et la CAF de Loire-Atlantique

Modification du tableau des effectifs

Budget Principal 2025 du CCAS : Reprise anticipée des résultats de l'exercice budgétaire 2024

Budget Principal du CCAS - Approbation du Budget Primitif 2025 et fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

Budget Annexe 2025 du CLIC : Reprise anticipée du résultat de fonctionnement de l'exercice budgétaire 2024

Budget Annexe CLIC - Approbation du Budget Primitif 2025